Bruit dans l'Environnement - Vaucluse (84) - Fiche de Lot DDT Vaucluse Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39600L’article L.572-3 du code de l’environnement définit les cartes de bruit. Elles constituent un diagnostic de l'environnement sonore pour les sources de bruit lié aux transports terrestres (routier et…
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A_LD_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K52100Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégiques type A sur 24H de Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 31 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48300Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Végétation fine 2011 sur Rennes Métropole Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 23 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28100Cette couche représente la situation de l'emprise de la végétation en 2011 sur le territoire de Rennes Métropole. Elle distingue la strate herbacée de la strate arborée (supérieure à 1 mètre). Les un…
Végétation fine 2017 sur Rennes Métropole Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 6 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K52300Cette couche représente la situation de l'emprise de la végétation en 2017 sur le territoire de Rennes Métropole. Elle distingue la strate herbacée de la strate arborée (supérieure à 1 mètre). Les un…
Achats et ventes de produits phytosanitaires à l'échelle départementale Service des données et études statistiques (SDES) Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 1K30200Données relatives aux achats et aux ventes de produits phytosanitaires à l’échelle départementale. Les données sont issues de la Banque nationale des ventes (BNV-D) alimentée par les distributeurs de…
Schéma Vélo des Côtes d'Armor Département des Côtes d'Armor Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K1K00Le Schéma Véloroute Voies Vertes Départemental s'inscrit dans un programme national et européen de développement d'itinéraires cyclables. Objectif : développer un tourisme familial et itinérant. 341…
Végétation fine 2021 sur Rennes Métropole Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 23 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27600Cette couche représente la situation de l'emprise de la végétation en 2021 sur le territoire de Rennes Métropole. Elle distingue la strate herbacée de la strate arborée (supérieure à 1 mètre). Les un…
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégiques type C sur 24H de Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 31 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 99431300Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Département de Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4396000L’État, les collectivités territoriales et les groupements de collectivités territoriales doivent déclarer leurs dépenses relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation o…
PLN QUALITE EAU Hors baignade 2023 Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 22 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 73514000PLN QUALITE EAU Hors baignade 2023
Zones de bruit stratégiques de l'Ardèche - 4ème échéance - Carte type C - Indicateur Lden DDT de l'Ardèche Mis à jour le 17 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 96649000Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Secteurs écologiques de compensation SIG-GR Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 9659000Cette couche comprend les secteurs écologiques de compensation tels que définis et représentés à l'annexe 6 de la loi du 18 juillet 2018. Les secteurs écologiques de compensation constituent des part…
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A61_C_LD_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 16 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 95857600Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégiques type C nocturne de Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 31 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 94643000Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 94339000Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zones de bruit stratégiques de l'Ardèche - 4ème échéance - Carte type C - Indicateur Ln DDT de l'Ardèche Mis à jour le 17 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 93142900Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Cartes de Bruit Stratégique pour le département de Lot-et-Garonne Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 30 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 92666900La directive européenne 2002/49/CE, relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l'exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table décrivant les Zones de Bruit de type A de nuit pour le département des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 23 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 91347000Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Itinéraires de randonnée inscrits au PDIPR du Département des Côtes d'Armor Département des Côtes d'Armor Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K1K00Liste des itinéraires de randonnée pédestre, équestre, VTT et cyclotouristiques du schéma vélo inscrits au PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée). Le PDIPR est adopté…
