PAT - axe justice sociale France PAT Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 3K1K00Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un départeme…
PAT- axe restauration collective PATFrance PAT Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 3K2K00Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un départeme…
PAT - axe économie alimentaire PATFrance PAT Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 3K1K00Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un départeme…
PAT - axe éducation alimentaire PATFrance PAT Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K2K00Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un départeme…
PLUI des Trois Rivières Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 2K93200Documents applicables de l'ancienne communauté de communes des Trois Rivières
Liste des permis de construire 2020-2023 Ville de Saint-Sulpice-la-Pointe Mis à jour le 22 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K20700Recensement annuel des permis de construire enregistrés depuis 2020
Périmètre ORT Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K87500Périmètre d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de la CALN.
PAT - axe gouvernance PATFrance PAT Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K1K00Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un départeme…
Carte Communale de la commune de Angoisse Commune d'Angoisse Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K87000Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGOISSE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
PAT- axe urbanisme PATFrance PAT Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K1K00Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un départeme…
PLUI de la Vallée d'Auge Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 2K1K00Liens vers les documents du PLUI de la Vallée d'Auge
Archives_Référentiel routier département de Haute-Savoie_ 2016-2021 RRD74_ArchiveConseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 16 juil. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 2K8300Archives\_Référentiel routier département de Haute-Savoie\_ 2016-2021 Shapefile Lanbert93 Le référentiel routier départemental est un ensemble de données et de documents techniques relatifs à la ges…
Centres Aquatiques Ardenne Métropole Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole Mis à jour le 16 juin 2020Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K31100Liste des centres aquatiques d'Ardenne Métropole
PAT - axe environnement PATFrance PAT Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K1K00Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un départeme…
Urbanisme Liste des permis d'aménager 2020-2024 Ville de Saint-Sulpice-la-Pointe Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K13900Recensement annuel des permis d'aménager enregistrés depuis 2020
Guide departemental elaboration PLUI 2019 20200915 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K6500Guide départemental 2019 pour l'élaboration d'un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) Métadonnées Lien vers les métadonnées Ressources complémentaires Géoportail de l’urbanisme : https\://…
Déllibération Arrêt du PLHI CAPV - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K15000Arrêt du projet de programme local de l'habitat intercommunal (PLHI)
Périmètre OPAH-RU Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K83700Périmètre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) de la CALN. Description des champs : Aide\_rvlmt : aide au ravalement : Oui=1, Non=0 Rvlt\_prio: …
Plans de prévention des risques naturels ou technologiques (PPRN / PPRT) Métadonnées :À améliorer (11 %) 2K011Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PAT - axe culturel et gastronomique PATFrance PAT Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K1K00Le fichier renseigne sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) qui est une démarche initiée par un territoire (qu'il soit à l'échelle d'une commune, d'une communauté de communes, d'un départeme…
