PPR BIDART (64DDTM19980004) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Bidart (64125) département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 76723500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels OZON Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 4 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 76625900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de prévention des risques naturels GRAND LYON : SAONE Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 11 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 76619400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Montils en Charente-Maritime. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 23 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 76424700Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Montils et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont …
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Crazannes en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 76224600Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Crazannes et a été approuvé par arrêté préfectoral du 05/08/2013. Les différentes couches présentes dans ce lot de données so…
Plan de prévention des risques naturels RHONE AVAL – secteur amont rive gauche Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 4 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 76126200Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
PPRN inondation par débordement de la Boutonne sur la commune de Torxé en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 76035500Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Torxé et a été approuvé par arrêté préfectoral du 09/10/2001. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont le…
PPRN de la commune de L Houmeau (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75624600Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de l'Houmeau et a été approuvé par arrêté préfectoral du 11/12/20. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont …
PPRN de la commune de La Tremblade - Risque érosion côtière et submersion marine - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75633000Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de La Tremblade et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2022. Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
Zones d'un document PLU ou POS DDTM Manche Mis à jour le 3 juin 2020Métadonnées :Bon (67 %) 4K28100Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
PPR LOUVIE-SOUBIRON (64DDTM20120003) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LOUVIE-SOUBIRON (64354) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 75021100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone agglomérée (étalement urbain) en 1990 en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 74923400Surfaces occupées par l'urbanisation en 1990. La zone agglomérée s'appuie sur le concept d'unité urbaine de l'INSEE qui repose sur la continuité du bâti (pas de coupure de plus de 200 mètres entre de…
Plan de prévention des risques naturels SAONE AMONT Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 4 juin 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 74621400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Réglementation Local de Publicité (RLP) en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 24 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 7356200Document de planification de l'affichage publicitaire sur le territoire communal ou intercommunal, un règlement local de publicité (RLP) permet d'adapter la réglementation nationale aux spécificités …
Base de données sur la qualité des sols en milieu urbain (BDSolU) Bureau de Recherches Géologiques et Minières Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K000Le BRGM a constitué une base de données des analyses de sols urbains français afin de faciliter et optimiser la gestion des sites et sols (potentiellement) pollués. Lancé depuis 2010, ce projet vise …
PPR BILHERES-EN-OSSAU (64DDTM20210001) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Bilhères-en-Ossau (64128) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72922300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels GRAND LYON : RHONE AVAL Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 11 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 72622000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Parcelles identifiées dans le document-cadre photovoltaïque de la Loire prévu à l’article L. 111-29 du code de l’urbanisme au 31 juillet 2025 DDT de la Loire Mis à jour le 12 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 72914800Parcelles identifiées dans le document-cadre photovoltaïque de la Loire prévu à l’article L. 111-29 du code de l’urbanisme (arrêté préfectoral n°DT-25-0432 du 31 juillet 2025). Échelle d'utilisation:…
PPR ARBONNE (64DDTM20000002) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Arbonne (64035), département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72223100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPR SERRES-CASTET (64DDTM20050013) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SERRES-CASTET (64519) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72023200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
