Ouvrages prioritaires grenelles du département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 22 août 2019Métadonnées :Bon (78 %) 55729100La restauration de la continuité écologique des cours d'eau est un élément essentiel pour la reconquête de la biodiversité aquatique. Elle est principalement impactée par les ouvrages transversaux co…
PER inondation de la commune de Beauregard l'Évêque (63DDT19870007) approuvé le 14/02/1989 - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55724000Ce plan de prévention des risques naturels, inondation (PPRN) sur la commune de Beauregard l'Evêque a été approuvé par arrêté préfectoral du 14/02/1989. Il comprend les pièces suivantes : une note …
Carte de bruit stratégique 2023 4ème échéance de type C Ln - Infrastructure ferroviaire - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 55731000La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Espace boisé classé issu des documents d'urbanisme en vigueur dans le Puy-de-Dome au titre des articles L113-1 et suivants du code de l'urbanisme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 1 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5574000Assemblage des espaces boisés classés issues des prescriptions surfaciques d'urbanisme générés par les PLU et PLUi publiées sur le géoportail de l'urbanisme suivant le standard de numérisation des PL…
Zones de montagne (84) - Loi 9 janvier 1985 DDT Vaucluse Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 55729500Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de la montagne Article 3 de la loi : les zones de montagne se caractérisent par des handicaps significa…
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A61_C_LN_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 16 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 55628400Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Plan de prévention du risque inondation dans le bassin de Vetricella DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55626000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Charente amont et l'Argentor) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55628900Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation des vallées de la Charente amont et de l'Argentor, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente so…
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type A pour l'indice associé Lden agrégées des infrastructures routières en Haute-Vienne DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 55630900La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de La Charité-sur-Loire - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 55548900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM1 du Département des Pyrénées Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 14 avr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 55720800En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de la Valoine DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 55424500Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de Valoine, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
Référentiel des masses d’eau cotières du bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 55315400La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) fixe les principes de base d’une politique de l’eau durable. Elle a pour objet d’établir un cadre pour la protection des eaux intérieures de surface, des eaux de tr…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels cavités souterraines sur la commune de Oudan - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 1 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 5547500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre du PPRMT de Loir en Vallée en Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 5537100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Propriétaires publics - Parcelles Cadastrales DEAL Guadeloupe Mis à jour le 20 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 55512400-2022- L\_FONCIER\_PUBLIC\_S Extractions des types de propriétaires des fichiers fonciers 2022
Entité linéaire à l'origine du PPR Inondation de Ligoure DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 55220600L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Sites inscrits en région Île de France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5512700Ce jeu de données contient le périmètre des sites inscrits de la région d'Île de France. Un site classé ou inscrit, en France, est un espace naturel ou bien une formation naturelle remarquable dont …
Zone d'aléa Mouvement de terrain - commune de COGNOCOLI-MONTICCHI DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 3 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 55024200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas mouvements de terrain. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas réalisée par le CEREMA en janvier 2016 dont l'obje…
Zone d'aléa du PPR inondation du bassin de la Veyre (63DDT19980007) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 26 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 55020100Les cartes d’aléas déterminent les secteurs inondés en termes de périmètre et d’intensité d’inondation. Trois niveaux d'aléa (faible, moyen et fort) sont définis en fonction des paramètres…
