Propriétaires publics - Parcelles Cadastrales DEAL Guadeloupe Mis à jour le 20 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 55312400-2022- L\_FONCIER\_PUBLIC\_S Extractions des types de propriétaires des fichiers fonciers 2022
Zone d'aléa Mouvement de terrain - commune de COGNOCOLI-MONTICCHI DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 3 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 54924200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas mouvements de terrain. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas réalisée par le CEREMA en janvier 2016 dont l'obje…
Table décrivant les Zones de Bruit de Corse du Sud - carte A Ln - 2017 DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 54921600Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Infrastructures de Transport terrestre . Classement sonore lineaire indicatif dans le département du Lot (46) DDT Lot Mis à jour le 29 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 54929600Classement sonore linéaire indicatif pour le département du Lot (46) . Il s'agit d'un dispositif réglementaire de prévention contre le bruit arrêté et publié par le Préfet. Échelle d'usage 1/25000.
Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles validés et situés sur les cours d'eau du département de la Nièvre (58) et des départements limitrophes DDT Nièvre Mis à jour le 19 août 2019Métadonnées :Bon (78 %) 54920300Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les o…
Périmètre du PPRMT de Loir en Vallée en Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 5507100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de la Valoine DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 55424500Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de Valoine, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A61_C_LN_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 16 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 54928400Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val du Bec d'Allier - Val de Givry - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 54823100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du PPRNI du district de Sablé sur Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 5489200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone alimentée en AEP à partir d'une même ressource en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 12 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 54723800Objets surfaciques des zones alimentées en eau potable et desservies par un même point de prélèvement d'eau ou un même groupe de points de prélèvement d'eau de manière permanente ou de manière tempor…
Entité linéaire à l'origine du PPR Inondation de Ligoure DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 55220600L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE FOURNELS Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54623800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
ZBR du Vaucluse (84) DDT Vaucluse Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 54522900Les Zones de niveau de BRuit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
PPRN multi-communal de Lurcy, Messimy-sur-Saône, Fareins et Beauregard DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 54425100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone d’aléas de PPRN mouvements de terrain (St-Sulpice-de-Cognac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 54323300Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels mouvements de terrain St-Sulpice-de-Cognac en Charente. L’étude des aléas évalue l’int…
Zone réglementée du PPRNI de la Ferté Bernard dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 5438400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2006 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 54227000Tache urbaine 2006 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRN multi-communal de Pont-de-Vaux, Gorrevod, Reyssouze, Boz et Ozan DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 54228900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques inondation du bassin de la Petite Barguelonne (Lot) DDT Lot Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54219700Plan de prévention des risques inondation du bassin de la Petite Barguelonne dans le département du Lot Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spéc…
