Cartes de bruit stratégique 2023 des infrastructures routière dans le Puy-de-Dôme - 4ème échéance - Tables non agrégées Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51127700La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Périmètre du PER naturels prévisibles de la commune de Beauregard l'Évêque (63DDT19870007) approuvé le 14/02/1989 - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 26 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 51624100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPRT - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPRT Primagaz DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51620400Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_C_LD_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 10 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 51122600Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zone réglementée du PPRNI de la Vallée du Loir dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 5118000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones de bruit d'une carte de bruit stratégique de type C et d'indice Ln pour les infrastructures ferroviaires dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 51021600Cette carte est une représentation graphique des zones, où le niveau sonore sur l'indicateur Ln, dépasse la valeur limite de 62 dB sur les infrastructures ferroviaires et ce pour la 4ème échéance. Ca…
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM1 des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 51333400Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Tache urbaine 2014 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 50832500Tache urbaine 2014 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : secteurs ferroviaires affectés par le bruit - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016 DDT de l'Ain Mis à jour le 3 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 50733100Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 …
N_ENJEU_PPRN_20050005_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 15 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 5079600N\_ENJEU\_PPRN\_20050005\_S\_011
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE MARVEJOLS Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 50521300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Agregation_N_BRUIT_ZBR_R_C_LD_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 7 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 50424700Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Périmètre du PPRN inondation du bassin du Céou - Bléou (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 50422600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin du Céou - Bléou dans le département du Lot . Ces périmètres ont comme cara…
Plan de Prévention des Risques Naturels " Mouvement de terrain-Affaissements et effondrements '' - Zones d'aléas - Commune de Saint-Ouen_sur_Seine (93070) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 11 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 50610900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur de l'Allier aval - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 1 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 5016900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val du Bec d'Allier - Val de Givry - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 7 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 50117300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
DDT05 - Risque naturel aléa effondrement - couche départementale des Hautes-Alpes (shp) Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 5 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5004200Couche départementale du risque effondrement, cette couche intègre les données validées sur la commune de Devoluy.
Assiettes surfaciques liées aux servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 50811000Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles. Des parties du territoire d'une ou de plusieurs…
Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) ayant la compétence urbanisme dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 9 janv. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 49921100Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Tache urbaine 1954 du département du Puy-de-Dôme réalisée par photo interprétation de la photo aérienne 1954 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 31 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 49932000Tache urbaine 1954 du département du Puy-de-Dôme réalisée par photo interprétation de la photo aérienne 1954
