Zones d’intérêt pour le développement de réseaux de chaleur situées à moins d'1 km d'un réseau existant en Île-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 10 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 49913600Polygones des zones d’intérêt pour le développement de réseaux de chaleur situées à moins d'1 km d'un réseau existant en Île-de-France.Cette table permet de localiser les mailles situées à 1 km ou mo…
Tache urbaine 2005 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 49938000Tache urbaine 2005 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Périmètre du PPR minier bassin houiller de Brassac-les-Mines (63DDT20140005) approuvé le 11-09-2017 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 4 déc. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 49720200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Servitudes - PM1 Relation entre les servitudes et les actes lpour le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 27 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 4967700Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Référentiel des obstacles à l’écoulement en Ile-de-France - version novembre 2011 Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 4 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 49812500Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de …
Référentiel de la masse d’eau souterraine albien du bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 49511600La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) fixe les principes de base d’une politique de l’eau durable. Elle a pour objet d’établir un cadre pour la protection des eaux intérieures de surface, des eaux de tr…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur de l'Allier amont - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 1 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 4958000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type B d'une grande infrastructure type Route Nationale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 49829500La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Plan de Prévention des Risques Naturels " Mouvement de terrain-Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)'' - Zones d'aléas - Commune de Saint_Denis (93066) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 11 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 49410400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone d'aléa du PPR inondation du bassin de l'Auzon (63DDT19980006) approuvé le 09/05/2007 - Puy de Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 49527300La carte des aléas est un document de synthèse qui présente les limites du champ d’inondation de référence ainsi que l’intensité des différents paramètres caractérisant l’écoulement des crues (hauteu…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Voie Communale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 49321900La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas du PPRMT de Loir en Vallée en Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 49310600Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRN. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une zone multi-aléas : re…
Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité dans l'Ain. DDT de l'Ain Mis à jour le 13 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 49220700Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité dans l'Ain. Le RTAOM, qui remplace le PTU depuis 2017, comprend le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement…
Tache urbaine 2010 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 49228300Tache urbaine 2010 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Partie de la masse d’eau FRHG103 classée en zone de répartition des eaux dans le bassin Seine-Normandie Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 11 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4929400Une partie de la masse d’eau FRHG103 a été classée en zone de répartition des eaux par l’arrêté 2009-1028 du 31 juillet 2009 du Préfet coordonnateur de bassin Sein-Normandie. La liste des communes co…
Tache urbaine du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 1 mars 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 49142700Tache urbaine du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Tache urbaine 2011 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 49130300Tache urbaine 2011 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - des rivières Garat et Guignon - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 1 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 4916100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques inondation du bassin du Lot Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 49022000Plan de prévention des risques inondation du bassin du Lot Amont dans le département du Lot Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications t…
Exercice de la compétence GEMAPI en Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 2 juin 2022Métadonnées :Bon (78 %) 49222500La gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) est une compétence confiée à titre obligatoire, à compter du 1er janvier 2018, aux établissements publics de coopération in…
