Zone d'aléa Mouvement de terrain - communes d'ALTAGENE et ZOZA DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 3 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 48928300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas mouvement de terrain. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas réalisée par le CETE en février 2006 dont l'objecti…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur de l'Allier aval - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4917300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Le Nohain - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 4898300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Montagnat DDT de l'Ain Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 48927400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du PPRI dans les bassins versants de la Favone et de la Canella - commune de Sari-Solenzara DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 26 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 48729600Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI du bassin versant de la Favone sur la commune de Sari-Solenzara approuvé le 22/04/2002. Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond …
Zone réglementée du PPRNPI de l'Agglomération Riomoise (63DDT20140003) approuvé le 18-07-2016 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 14 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 48820500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRNI de la Vallée de la Sarthe Amont. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 4848000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, agglomération de Jarnac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 48120600Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, agglomération de Jarnac, en Charente. L’étude des aléas éva…
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune de Tremblay-en-France (93073) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 48312000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Léré-Bannay, La Celle-sur-Loire - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 11 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 48028700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type B d'une grande infrastructure type Route départementale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 49424700La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
N_CIRCONS_CANTON_BDT_072 Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 27 août 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 48324300N\_CIRCONS\_CANTON\_BDT\_072
Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Haute-Corse - Evènements actuel et 2100 - Niveaux statiques aux rivages DDT Haute-Corse Mis à jour le 16 mai 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 47937600La couche "L\_AZS\_Niveau-marin\_2100\_S\_02B" présente les niveaux statiques au rivage calculés pour l'évènement actuel et l'évènement 2100 sur les communes de Haute-Corse. Cette couche est constitu…
Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, de Mansle à Montignac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 17 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 47822800Objets surfaciques des zones d'aléa utilisées pour l'analyse du risque du plan de prévention de risques naturels inondation de la Charente, de Mansle à Montignac, en Charente. L’étude des aléas évalu…
PPRN multi-communal de Saint-Sorlin-en-Bugey et Sault-Brénaz DDT de l'Ain Mis à jour le 28 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 47818700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2015 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 18 mars 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 47927600Tache urbaine 2015 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels "mouvements de terrrain" - Commune de Ville d'Avray (92077) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 1 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 48014500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone de protection spéciale (ZPS) Natura 2000 Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 8 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4867100Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire d…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Voie Communale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 47821800La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Léré-Bannay, La Celle-sur-Loire - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 47518700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
