Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Route départementale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 47720900La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Entité linéaire à l'origine du risque du PPR Inondation du Vincou/Gartempe DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 47325300L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type autre que vin ou fromage de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 24 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 47320600L'AOP, l'appellation d'origine protégée de type autre que vin ou fromage (Boeuf de Charolles), correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu …
Communes ayant servi à calculer les enjeux humains du scénario d’inondation dur le TRI Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 18 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 47230700Table des communes ayant servi à calculer les enjeux de nombres d'habitants et d'emplois pour chaque scénario d’inondation. Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation d…
Plan de prévention des risques PPRMT de Vouvray et Chateau du Loir dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47325000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Assiettes linéaires liées aux servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. DDT Haute-Vienne Mis à jour le 8 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4736400Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il est institué au profit des collectivités publiques, des établissements pub…
Plan de Prévention des Risques Naturels - Zone règlementée - Commune de Saint-Cloud (92064) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 9 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47013500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement ARDI SA à Garchy - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47020300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
perimetre d'exposition aux risques PPRT Titanobel DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 47528900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
N_ZONE_REG_PPRN_20150004_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 27 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 46918700N\_ZONE\_REG\_PPRN\_20150004\_S\_011
Plan de Prévention des Risques Naturels PPRn de mouvements de terrain - Zone règlementée - Commune de Villetaneuse (93079) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47012700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Nevers et Saint Léger-des-Vignes - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 46930400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Commune Métropole Européenne de Lille Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (67 %) 212900Délimitation de la commune de Villeneuve-d'Ascq. Territoires MEL : Villeneuve-d'Ascq. GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : . GEMET : limite administrative. Catégories : Aménagement, urbanisme, fonc…
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune de Saint-Denis (93066) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 46910700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 13 août 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4676700Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.
Plan de prévention des risques inondation du bassin du Célé Amont (Lot) DDT Lot Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 46923300Plan de prévention des risques inondation du bassin du Célé Amont dans le département du Lot Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications …
Zone d'aléa du PPRI dans le bassin versant de la Liscia DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 46428200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI dans le bassin versant de la Liscia. La carte d'aléas est le résultat de l'étude du r…
Tache urbaine 2016 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 16 déc. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 46329100Tache urbaine 2016 du département de l'Ain Générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP. Voir la note de présentation et la note technique.
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION DE LA COMMUNE DE LE MALZIEU-VILLE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 46324200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRT - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires des PPRTde la Haute-Vienne - assemblage départemental DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 46924800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
