PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers de LANDRES (54295) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 93325600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Cours d'eau du département de la Marne DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 9 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K64700L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne application de la loi sur l'ea…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - Secteur MOSELLE Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 93223200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Petites régions agricoles de la Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 24 mai 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K47800Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies par l’INSEE en 1946 pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La région agricole (RA) couvre un nombre entier de commu…
Plan de prévention des risques PPRi de la vallée de la Somme et de ses affluents Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K76600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - SAINT-MAX (54482) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 92725400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Périmètres des associations syndicales de propriétaires forestiers dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 6 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 42430600Périmètres des associations syndicales de propriétaires forestiers constituées conformément aux dispositions de l'ordonnance du 1er juillet 2004 et du nouveau code forestier dans le but de prévenir l…
Territoires à Risque d'Inondation (TRI) de Saint-Nazaire - Guérande - Enjeu Bâti DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 3 sept. 2014Métadonnées :Bon (100 %) 9157100Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Saint-Nazaire - Guérande La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octo…
DCSMM2018 - OM - D1C4 - Répartition spatiale des oiseaux en mer ("Goélands noirs - Larus marinus", 2011 - 2012) Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 42212000La répartition spatiale constitue l’un des critères de définition du bon état écologique pour la composante "oiseaux marins" du descripteur 1 relatif à la biodiversité dans le cadre de la DCSMM (D1C4…
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - LIVERDUN (54318) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 90840200Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
Carte de synthèse des habitats benthiques côtiers du site Natura 2000 n° FR5300010 Côte de Trestel à Paimpol, Estuaires du Trieux et du Jaudy et Archipel de Bréhat Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 42014300La carte de synthèse des inventaires d’habitats benthiques du site de Trégor-Goëlo a été élaborée en exploitant principalement des données des projets Rebent, Natura 2000 et CARTHAM. Les données sou…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - GERBEVILLER (54222) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 90330000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Carte des habitats intertidaux du site Natura 2000 FR5300010 -Côte de Trestel à Paimpol, Estuaires du Trieux et du Jaudy, Archipel de Bréhat et Trégor-Goëlo (2007) [Partie 2/3 complémentaire : les schorres] Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4177200La carte des schorres complète la carte des habitats intertidaux du site Natura 2000 FR5300010 Côte de Trestel à Paimpol, Estuaires du Trieux du Jaudy et Archipel de Bréhat, et Trégor-Goëlo qui a é…
Localisation des SRO du projet BTHD Mégalis Bretagne Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 8893100Localisation des SRO (sous-répartiteurs optiques) posés ou en cours d'étude, pour le déploiement de la fibre optique (FTTH). Projet Bretagne Très Haut Débit (BTHD).
Tâche du Bâti - 2025 Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 20 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 370700Occupation urbaine en Normandie basée sur la BDTOPO 2025-12-15
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY (54300) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88541500En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03…
Zonages réglementaires PAC risques technologiques dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 6 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4111300Périmètres, zonages et effets des porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) dans le Haut-Rhin. Périmètres où des scénarios de phénomènes dangereux ont été identifiés dans les études de da…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - STORENGY (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87944000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique VIVESCIA (Yara_france) à Vitry-le-François DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K31400Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. À la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Installations classées pour la protection de l’environnement Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 19 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K67300Une ICPE est une installation qui est susceptible de causer des nuisances ou des risques pour l'environnement, de par ses activités et les produits présents sur le site. La directive européenne Seves…
