Urbanisme Liste des permis de démolir 2024 Ville de Saint-Sulpice-la-Pointe Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K16800Recensement des permis de démolir enregistrés depuis 2023
Urbanisme Liste des déclarations préalables 2020-2024 Ville de Saint-Sulpice-la-Pointe Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K12000Recensement des déclarations préalables enregistrées depuis 2020
Délibération Mise en place des permanences - Architecte bâtiments France Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K7600Mise en place des permanences d'information avec un architecte des bâtiments de France.
Délibération Monts du Val d'Oise - Modification du PLU Groslay - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K10300{{description}}
Martigues - Urbanisme - Nature des demandes et réponses administratives associées Ville de Martigues Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 99311300Nombre et nature des demandes d'urbanisme déposées depuis 1933 avec leur réponse administrative associée. Ce nombre est classé par année civile, par nature de la demande et par statut de la réponse a…
Plan Local d'Urbanisme d'Orange (84) - OPPOSABLE Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 3 févr. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 93722300Couches géographiques du Plan Local d'Urbanisme d'Orange (84087) approuvé le 15/02/2019, normé selon les préconisations du CNIG \* Données géographiques du plan local d'urbanisme d'Orange (84087) en …
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 20/06/2024 (remplacé) Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 1 juil. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 8106000Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 20/06/2024. Ce lot informe du droit à bâti…
Délibération Mise en place subvention acquisition amélioration PLHI - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 6605600Programme Local de l'Habitat - PLHI - Mise en place du subventionnement de l'acquisition - amélioration
Règlement local de publicité intercommunal de l'Agglomération de la Région de Compiègne approuvé le 19 mai 2025 Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 23 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 6221600Ce jeu de données géographiques contient sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne : le zonage du Règlement Local de Publicité intercommunal (seule donnée visible dans les outil…
Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) - OPPOSABLE - 17/10/2017 3/4 Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 3 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 5174500Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) approuvé le 17/10/2017
Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) - OPPOSABLE - 17/10/2017 1/4 Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 3 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 5154800Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) approuvé le 17/10/2017
Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (84) - OPPOSABLE Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 3 févr. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 51512100Couches géographiques du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Pape (84037) approuvé le 14/12/2017, normé selon les préconisations du CNIG 3 fichiers compressés en date du 14/12/2017 sont proposés…
Droit de préemption urbain sur l'Agglomération de la Région de Compiègne Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 14 août 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 507000Périmètre du droit de préemption urbain instauré et en vigueur dans le cadre du PLUih de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne.
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 01/07/2021 (remplacé) Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 16 juil. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 4486400Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 01/07/2021. Ce lot informe du droit à bâti…
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 15/12/2021 (remplacé) Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 20 janv. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 4482100Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 15/12/2021. Ce lot informe du droit à bâti…
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 14/11/2019 (remplacé) Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 20 déc. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 4441600Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 14/11/2019. Ce lot informe du droit à bâti…
Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) - OPPOSABLE - 17/10/2017 4/4 Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 3 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 4473500Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) approuvé le 17/10/2017
Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) - OPPOSABLE - 17/10/2017 2/4 Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 3 févr. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 4424000Plan Local d'Urbanisme de Jonquières (84) approuvé le 17/10/2017
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/02/2021 (remplacé) Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 5 mars 2021Métadonnées :Bon (78 %) 4331700Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/02/2021. Ce lot informe du droit à bâti…
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 22/06/2020 (remplacé) Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne Mis à jour le 26 juin 2020Métadonnées :Bon (78 %) 4162000Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 22/06/2020. Ce lot informe du droit à bâti…
