Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Aron et ses affluents - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4093900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètre du PPRN inondation du bassin de la Petite Barguelonne (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 40823000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR Inondation du bassin de la Petite Barguelonne dans le département du Lot . Ces périmètres ont c…
Composition communale des services d'alimentation en eau potable dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4084300Cette table donne pour chaque commune la collectivité compétente en alimentation en eau potable ainsi que la ou les entités de gestion (services).
Zone règlementée du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) autour du dépôt pétrolier CCMP à Nanterre Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 14 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 4079400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
n_montagne_zsup_087 DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 40831500Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 de la Haute-Vienne
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels - Commune de Saint-Cloud (92064) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 9 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4128800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Aléas feux de foret porté à connaissance en 2023 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 13 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4052800Carte nationale de sensibilité aux feux de foret porter à connaissance le 26/07/2023 par le ministre de la transition écologique Méthodologie de conception décrite dans ce document : http\://piece-j…
Entités linéaires à l'origine du risque du PPR Inondation de La Loue DDT Haute-Vienne Mis à jour le 21 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 41021500L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zone réglementée du PPRMT de Loir en Vallée en Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 4057700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A9_A_LD_S_011 DDTM Aude Mis à jour le 17 mai 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 40419700Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
DDT 48 - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES INONDATION TRUYERE Direction Départementale des Territoires de la Lozère Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 40425900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Présomption de friche batie ou non - Département du Puy-de-Dôme - 2025 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 27 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4037900L'article L111-26 du code de l'urbanisme décrit la friche comme "tout bien ou droit immobilier, bâti ou non bâti, inutilisé et dont l'état, la configuration ou l'occupation totale ou partielle ne per…
Communes couvertes par un PPR submersion marine et concernées ou non par l'érosion côtière en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 400800Cette couche répertorie les communes qui sont couvertes par un Plan de Prévention des Risques Naturels submersion marine et qui sont également concernées ou non par l'érosion côtière. Certaines commu…
Enjeu linéaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val de Decize - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 39920600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Tache urbaine 2013 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 39728000Tache urbaine 2013 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Plan de Prévention des Risques Naturels " Mouvement de terrain-Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)'' - Zones d'aléas - Commune de Villetaneuse (93079) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 14 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 39612500Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Enjeux correspondant aux établissements, infrastructures et installations sensibles Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 25 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 39810900Tables des enjeux correspondant aux établissements, infrastructures et installations sensibles dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise. La Directive européenne 2007/60/CE d…
Zone réglementée du PPRMT de Villaines la Carelle dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 39611300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Entités de gestion (services) en assainissement collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3948400Cette table représente les entités de gestion (services) en assainissement collectif dans la région Pays de la Loire excepté le département de la Vendée. Une entité de gestion se définit par un terri…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 2 févr. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 39318500Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
