Périmètre du PPRMT de Parcé sur Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3928800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Entité linéaire à l'origine du risque du Enjeu surfacique du PPR inondation de la Vienne - Le Palais/Beynac DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 39622000L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
PPRT Saint-Jean-de-Thurigneux (01) - Ukoba DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 39030200N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20090002\_S\_001
Zone règlementée du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) autour du dépôt pétrolier de la Société Pétrolière du Val-de-Marne à Villeneuve-le-Roi Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 14 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 39520300Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zonage réglementé de PPRN mouvements de terrain (St-Sulpice-de-Cognac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 4 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 38825400Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels mouvements de terrain (St-Sulpice-de-Cognac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Nevers et Saint Léger-des-Vignes - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 7 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 38821200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Forêt de protection (articles L.411-1 à L.413-1 du code forestier) DDT Vaucluse Mis à jour le 26 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3885900Peuvent être classées comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique (art L411-1 du code forestier) : Les forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur le…
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 15 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3875000Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national (terrestre, fluvial ou marin) particulièrement intéressant sur le plan écologique. L'ensemble de ces secteu…
Zones d'aléas par submersion marine du plan de prévention des risques naturels de Perros-Guirec DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 20 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3873000pprn\_22ddtm20230153\_zonealeareference\_117\_S
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Decize - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 38615500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Enjeux environnementaux du littoral en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 26 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3841700Recensement des Enjeux environnementaux du littoral par le CEREMA
Zones d'accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) de Vichy Communauté Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 5 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3832000Zones d'accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) de Vichy Communauté
Zone d'aléa du PPRMT de Loir en Vallée en Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 38210800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zone réglementée du PPRNI de la Vègre dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3829600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementairesdu PPR Inondation de la Vienne - Eymoutiers DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 38721900Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation d'Eymoutiers, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
Zonages de protection et réglementaires relatifs aux Réserves Naturelles Nationales en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 31 juil. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 376300Délimitation des périmètres des zonages réglementaires au sein des Réserves Naturelles Nationales en Bretagne : Zones de protection intégrale (ZPI), Zones de protection renforcée (ZPR), autres zon…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin de la Petite Barguelonne (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3737900Mise à jour 12/2020-La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécif…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Alène - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3736600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée du PPR chute de blocs sur le bourg de la Roche Noire (63DDT20080006) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 14 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 37210600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin du Céou - Bléou (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3708900Mise à jour 12/2020 - La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spéc…
