Plan de Prévention des Risques Naturels " Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines) - zone alea - commune du Raincy (93062) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 37010700Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
N_ZONE_ALEA_HORS_PPRN_S_02A DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 12 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 36622500Cartographie du risque naturel inondation modélisé par des études d'aléa, en dehors des zones arrêtées au titre des PPRI. Données fiables. Mais les référentiels utilisés diffèrent d'une étude à l'aut…
Plan de Prévention des Risques Naturels de mouvement de terrain - Zone règlementée - Commune de Pierreffite-sur-Seine (93059) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 36611900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Bastia en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3643500Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Communes ne disposant pas de service d'assainissement collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3646200Table regroupant les communes ne disposant pas de service d'assainissement collectif dans la région Pays de la Loire excepté le département de Vendée.
Sites classés en région Île de France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3638400Ce jeu de données contient le périmètre des sites classés de la région d'Île de France. Un site classé ou inscrit, en France, est un espace naturel ou bien une formation naturelle remarquable dont l…
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 15 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3633500Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national particulièrement intéressant sur le plan écologique. L'ensemble de ces secteurs constitue ainsi l'inventair…
Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 36319000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de la rivière Nièvre - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 1 sept. 2015Métadonnées :Bon (78 %) 3636300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PPRN de Culoz-Béon DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3618600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Entité linéaire à l'origine du risque PPRMT du Lude dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3617300L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Biens inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3601000L’inscription d’un bien sur la Liste du patrimoine mondial et les obligations qui lui sont attachées découlent d’une convention internationale de l’UNESCO, la Convention concernant la protection du p…
Plan de Prévention des Risques Naturels " Mouvement de terrain-Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)'' - Zones d'aléas - Commune du Raincy (93062) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 35910400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de type C,d'indice associé Lden, sur le réseau routier de Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 35719200Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Secteurs affectés par le bruit routier dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 3 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3584000Conformément à la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit ainsi qu’au Code de l’environnement (articles L. 571-10 et R. 571-32 à R. 571-43), dans chaque département, le…
Entités de gestion (services) en assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3563900Cette table représente les entités de gestion (services) en assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire excepté le département de la Vendée. Une entité de gestion se définit par un t…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 35525000La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Decize et la limite Sud du département - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 7 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 35418500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2003 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 35120000Tache urbaine 2003 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de la commune de Corte en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3475600Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
