Plan de prévention des risques naturels cavités souterrainessur la commune de Oudan - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3486600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 9 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 34710700Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain. Mise à jour en juin 2021 secteur Damazan (Rec) Mise à jour le 21/02/2022 secteur Gélise et Baïse …
Intention de culture du mais dans la zone de protection du Val d'Authion en 2026 dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3441300La demande d’autorisation de mise en culture est obligatoire afin de sécuriser les cultures de maïs semences dans la zone protégée et de s’assurer du respect des distances d’isolement nécessaires vis…
SUP EL11 - Servitudes relatives aux interdiction d'accès grévant les propriétés limitrophes des autoroutes Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3441700Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de tra…
Stations d'épuration du Vaucluse (84) - Localisation ponctuelle DDT Vaucluse Mis à jour le 9 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3425100Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 24 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3414400L'AOP, l'appellation d'origine protégée de type fromage (Chavignol), correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas…
Données statistiques des zones d'activités économiques en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 338100Données statistiques communales et à l'EPCI des zones d'activités économiques en Bretagne Zones d'activités économiques (ZAE) en Bretagne, pour une connaissance de la consommation d'espaces du territ…
Zone réglementée du PPRMT de Parcé sur Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3386400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Borgo en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3384100Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Enjeux éoliens 2023 en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 22 déc. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 3342300L’objectif de la présente cartographie est de mettre à disposition les enjeux et contraintes déterminants pour le développement de l’éolien terrestre en Bretagne. Cette cartographie n’est pas un trav…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val du Bec d'Allier - Val de Givry - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 12 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 33426400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
RGC du Vaucluse (84) - Tronçons routiers DDT Vaucluse Mis à jour le 23 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3334500Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la ro…
Entité linéaire à l'origine du risque PPRMT du Grand Lucé dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3339300L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Révision du classement sonore ferrée (tramway) en 2025 sur le département de la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3304500Le nouveau classement sonore a été approuvé par un arrêté préfectoral du 10/09/2025; il concerne les infrastructures terrestres du département de la Sarthe répondant aux caractéristiques suivantes : …
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de l'Auzette DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 33523100Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de l'Auzette, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
Zonage réglementaire du PPRI dans les bassins versants de Chiuni et Esigna - commune de Cargèse DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 33419000Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 25/08/2008. Il comprend : une zone rouge - inconstructible une zone jaune - constructible avec prescriptions
Classement sonore des infrasctructures routières dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 3 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3284700Conformément à la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit ainsi qu’au Code de l’environnement (articles L. 571-10 et R. 571-32 à R. 571-43), dans chaque département, le…
Collectivités compétentes en assainissement collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3263300Cette table représente les collectivités compétentes en assainissement collectif dans le région Pays de la Loire excepté le département de Vendée.
Périmètres des Arrêtés préfectoraux de Protection de Géotope (APPG) d'Île-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 9 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3263900Dans chaque département, le préfet peut dresser une liste des sites d'intérêt géologique faisant l'objet d’une interdiction de destruction, d'altération ou de dégradation du site, ainsi que de prélèv…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Fiumorbu en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3246000Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
