Carrières en région Ile-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3233900Carrières actives en région Ile-de-France en 2024. Données IPR
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Grand Bastia en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3237000Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zones Spéciales de Conservation (ZSC) Natura 2000 Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 8 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3205100Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visent …
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Route Nationale. Agregation_N_BRUIT_ZBR_R_C_LN_S_066 DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 32024200La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL9 dans les Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3184400Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral. Outr…
Marchés de la MEL d'un montant inférieur à 40 000 euros HT Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 151200Ce jeu de données contient les marchés publics conclus par la MEL, d'un montant supérieur à 25 000 € HT et inférieur à 40 000 € HT. Les données sont saisies dans le logiciel de gestion des marchés de…
Enjeux economique du littoral en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 26 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3161200Recensement des Enjeux économique du littoral par le CEREMA
Zones d'aléas par crue à débordement lent de cours d'eau du plan de prévention des risques naturels de Erquy Pléneuf Val-André DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 13 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3163300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Remplissage retenues d'eau France Métropole Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 314000\[Jeu de données en construction !] Initialement conçu pour rendre compte de l'état de remplissage des ouvrages mentionnés dans les arrêtés-cadre sécheresse en Bretagne, ce jeu de données s'est élarg…
PPRT Viriat (01) - Total DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3138900N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20170004\_S
Entité linéaire à l'origine du risque PPRMT de Parcé sur Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3126500L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Tache urbaine 2008 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 31121100Tache urbaine 2008 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels - PPRn sur l'ensemble du département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3104500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Biguglia en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3098000Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zone réglementée du PPRMT du Lude dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3097700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
ZAER Allier Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 308300Zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables - Département de l'Allier
Service public de la rénovation de l'habitat dans le puy-de-dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 17 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 309200Dans le cadre du Service Public de Rénovation de l’Habitat (SPRH), le Département du Puy-de-Dôme est entièrement couvert par des dispositifs financés par l’Anah comprenant 3 pactes territorial France…
Composition communale des services d'assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3032800Cette table donne pour chaque commune la collectivité compétente en assainissement non collectif ainsi que la ou les entités de gestion (services).
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Golfe de Saint-Florent en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3024500Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Enjeu ponctuel du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val de Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 11 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 30118000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
