PPRT Etrez (01) - Storengy DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2999200N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20170003\_S
Zone règlementaire du PPRN Mouvement de terrain d'Ajaccio - commune d'Ajaccio DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2985800Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRN MT a été approuvé le 15/03/2019. Il comprend : une zone rouge - interdiction une zone bleue - prescriptions
Document PPRN sur le département des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 10 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2972600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Secteurs affectés par le bruit ferroviaire dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 14 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2954000Conformément à la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit ainsi qu’au Code de l’environnement (articles L. 571-10 et R. 571-32 à R. 571-43), dans chaque département, le…
Assemblage des zones d'aléas des PPRN (inondation ou mouvements de terrain) en Charente. Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 31 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2943700Assemblage des objets surfaciques des zones exposées aux aléas des PPRN et utilisées pour l'analyse des risques des plans de prévention de risques naturels (inondation ou mouvements de terrain) en Ch…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Golfe de Calvi en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2933600Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
PPRN multi-communal de Briord, Lhuis, Montagnieu, Serrières-de-Briord et Villebois DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 29010500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage réglementaire du Plan de prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de Solaro-Ventiseri en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2885200Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Etablissement Publics en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 287300La Base de données locales référence plus de 60 000 guichets publics locaux (mairies, organismes sociaux, services de l'état, etc.). Elle fournit leurs coordonnées (adresses, téléphones, site interne…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Furiani en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2863700Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Arrêtés listes de sites d'intérêt géologique en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 2861700Le patrimoine géologique est soumis à diverses pressions anthropiques qui conduisent bien souvent à une disparition définitive de ce patrimoine. L’article L.411-1 du code de l'environnement prévoit …
Synthèse des risques majeurs dans le département de Maine-et-loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 30 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2862200L'article L152-2 du code de l'environnement pose le principe fondamental de l'information publique sur les risques majeurs et instaure la notion d'information préventive. Le Dossier Départemental des…
Préidentification des cours d'eau pour la cartographie des cours d'eau dans le département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 4 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2851200Identification des cours d'eau pour la cartographie des cours d'eau dans le département de l'Ain. Données transmises par la DREAL RA le 10/11/2015 (ain\_preindentification\_cours\_eau.shp). Données…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Golo, Asco et Tartagine en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2844500Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Analyse de pesticides dans les cours d'eau vis à vis des PNEC dans les cours d'eau en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 284200Valeurs extraites depuis la BD de la DREAL Bretagne. Données provenant des bassins versants, de l'ARS, de l'agence de l'eau (via la plateforme naiades) la PNEC (predicted non effect concentration) e…
ZNIEFF de Type 1 en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 8 juin 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2812400Zones naturelles d'intérêt écologique floristique et faunistique de type 1 .
Sites de l'inventaire régionale du patrimoine géologique - IRPG Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 281000Localisation des sites de l'inventaire régionale du patrimoine géologique en Bretagne (base de données de 2017 : sur les 199 sites référencés, 17 sites ont été identifiés comme « confidentiels » et s…
Communes concernées par les nuisances sonores des infrastructures routières dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 22 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2781100Communes concernées par au moins un secteur de route provoquant des nuisances sonores MAJ 09/2025
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Ville-di-Pietrabugno en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 24 avr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2732100Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Communes concernées par les nuisances sonores des infrastructures ferroviaires dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 21 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 272800Communes concernées par au moins un secteur de réseau ferré provoquant des nuisances sonores MAJ septembre 2025
