PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Milieux aquatiques / Zones de baignade et conchylicoles Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 241800Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Gestion des milieux aquatiques / Définir la vulnérabilité aux pollutions organiques de zones de baignade …
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de la commune de Farinole en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2394800Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Caractérisation des débits actuels (périmètre = Bretagne) DREAL Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 239000Croisement des données de débit de la veille avec différentes valeurs de référence sèches et humides. Les données actuelles proviennent du flux Hub'Eau (https\://hubeau.eaufrance.fr/sites/default/fil…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de la commune de Pietracorbara en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2384300Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 234100Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux (zone d'inventaire des biotopes et habitats des espèces les plus menacées d'oiseaux sauvages, établi à partir de critères scientifiques), utilisée pou…
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Milieux aquatiques / Zones humides Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 2331100Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Gestion des milieux aquatiques / Gérer et restaurer des zones humides" La Directive Cadre sur l’Eau (DCE…
Assiettes surfaciques liées aux servitudes relatives aux voies ferrées. DDT Haute-Vienne Mis à jour le 16 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2331600Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes relatives aux voies ferrées. Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones déf…
Sites de l'inventaire national du patrimoine géologique (INPG) en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 231500Localisation des 199 sites de l'inventaire national du patrimoine géologique en Bretagne. L'inventaire du patrimoine géologique de l'ensemble du territoire français a pour objectif : d'identifier l…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune d'Ile-Rousse en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2303700Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Onde de rupture zones concernées par l'onde de submersion des barrages dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 20 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2292700Le décret 2015-526 du 12 mai 2015, relatif aux règles de sûreté des ouvrages hydrauliques, prévoit désormais trois classes de barrages et de digues (A, B et C ) en fonction de leur importance et préc…
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Agriculture / Aires d'alimentation de captages Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2281500Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Agriculture / Élaborer un plan d'action sur une aire d’alimentation d’eau destinée à la consommation huma…
Zones réglementaires du PPRi du Val du Louet et de la Confluence de la Maine et de la Loire DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 227700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondations (PPRI) du Morianincu en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2273600Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Santa-Maria-di-Lota en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2253000Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Lucciana en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2253600Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de Galéria et Manso en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2256700Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
DDT05 - Prescriptions surfaciques des PLU des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2233900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Fiumalto en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2233200Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
PPRN de Montréal-la-Cluse (Révision partielle) DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 222800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Agences d'urbanisme en Bretagne au 01-01-2018 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 221100Les agences d'urbanisme sont nées avec la loi d’orientation foncière (LOF) de 1967. Créées sur la base du volontariat et sous statut associatif, elles sont essentiellement apparues dans les grandes a…
