Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2023 en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 2 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K50200Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).
Année (estimée) de fin des travaux du Projet Bretagne Très Haut Débit (BTHD) Mégalis Bretagne Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 8753100Année estimée de fin des travaux pour les 2è et 3è phases, à l'échelle des zones d'études. Projet BTHD. Les données affichées sur cette carte ont été fournies par le groupement d'entreprises (Axione …
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - TOMBLAINE (54526) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86722100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4039600La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Périmètres PAC risques technologiques Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 6 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4023400Périmètres, zonages et effets des porter à connaissance risques technologiques (PAC-RT) dans le Haut-Rhin. Périmètres où des scénarios de phénomènes dangereux ont été identifiés dans les études de da…
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - MARBACHE (54351) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 86342500Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - Stockage SFDM - SAINT-BAUSSANT (54) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86233000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 marine de Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 8 oct. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3594000L'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) a pour objectif d'identifier et de décrire, sur l'ensemble du territoire national, des secteurs de plus gra…
Périmètre du plan de prévention du risque technologique VIVESCIA (Yara_france) à Vitry-le-François DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 3 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K29500Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral le 20 novembr…
Masses d'eau - référentiel du SDAGE 2022-2027 (Rivières, Lac, Littoral, Bassins versants, Souterraines) masses-d-eauBassin Adour Garonne Mis à jour le 21 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 16K7K00Les masses d'eau sont des objets dérivés du référentiel hydrographique Bd Carthage. Ce sont des lacs, des tronçons de rivières, des tronçons d'estuaires ou d'eaux côtières, et enfin des parties d'ent…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - GIRAUMONT (54227) Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 85521200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Communes en zones AMII du déploiement de la fibre optique Mégalis Bretagne Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 8433900Communes en zones AMII déployées directement par Orange ou SFR. Elles ne font pas partie du Projet BTHD, géré par Mégalis Bretagne.
Zones sensibles aux inondations par remontée de nappe en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 2 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K20700Zones potentiellement soumises à des inondations par remontées de nappes. Plus d'informations : https\://www\.georisques.gouv.fr/articles-risques/inondations/les-inondations-par-remontee-de-nappe Plu…
Espaces France services dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3921300Guichets d'accueil polyvalents, les espaces "France services" simplifient la vie quotidienne des habitants, qui peuvent être accompagnés dans leurs différentes démarches (emploi, famille, social, log…
Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (organisation Morbihan énergies) Morbihan énergies Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 1K36600Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels limité à 72 tonnes DDT Ardennes Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 86245701extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est inférieur à 72T
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers du Secteur de JARNY Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 29 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 82919700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Les organismes adhérents aux services de la plateforme Mégalis Mégalis Bretagne Mis à jour le 27 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 8282400Information concernant les services numériques proposés sur la plateforme Mégalis et activés par les organismes adhérents. Cela concerne les services suivants : télétransmission des actes, flux finan…
DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat biologique - Invertébrés benthiques intertidaux Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER) Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 38611500L’analyse porte sur le suivi des peuplements d'invertébrés benthiques des masses d'eaux côtières et de transition de la frontière Belge à la Baie de Somme et l'évaluation de leur qualité biologique. …
95PREF19960019 - PPRI Vallée de l'Oise Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 10 juil. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K91900Plan de Prévention des Risques naturels "inondations" sur les communes d''Asnières-sur-Oise, Auvers-sur-Oise, Beaumont-sur-Oise, Bernes-sur-Oise, Bruyères-sur-Oise, Butry-sur-Oise, Cergy, Champagne-s…
