Servitudes d'utilité publique de Courthézon (84) Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 6 mai 2024Métadonnées :Bon (67 %) 4145200Servitudes d'utilité publique de Courthézon (84)
Zonage du PLU Ville de Rueil-Malmaison Mis à jour le 27 juin 2023Métadonnées :Bon (78 %) 13K2K00Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document permettant de planifier et gérer l'urbanisation de Rueil-Malmaison. C'est aussi un document "vivant" qui doit être ad…
Plans cadastraux anciens Ville de Suresnes Mis à jour le 16 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 10K87400Plans cadastraux de Suresnes couvrant la période de 1813 à 1951. Liste des plans Cadastre: Cadastre Napoléonien de 1813. Cadastre de 1835. Cadastre de 1855. Cadastre de 1931. Cadastre de 1951. Sou…
Périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat Ville de Rueil-Malmaison Mis à jour le 12 juin 2020Métadonnées :Bon (78 %) 8K2K00Définition des zones de sauvegarde du commerce et l'artisanat Toute cession de fonds atisanaux, de fonds de commerce ou de baux commerciaux intervenant dans le périmètre de sauvegarde du commerce de…
Plan local Urbanisme Intercommunal PLUiCommune de Tartas Mis à jour le 24 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 6K81400Le plan local d’urbanisme est un document d’urbanisme (PLU) communal ou intercommunal (PLUi) qui détermine les conditions d’aménagement et d’utilisation des sols.
Assemblage des droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 5 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 237000Assemblage des périmètres de préemption urbain présents dans les Plans Locaux d'Urbanisme approuvés et en vigueur des communes appartenant à la Communauté de Communes de la Plaines d'Estrées. Cette …
Assemblage des PLU communaux en vigueur sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Mis à jour le 5 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 224000Assemblage des Plans Locaux d'Urbanisme approuvés des communes appartenant à la Communauté de Communes de la Plaines d'Estrées. Ces PLUi ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales d…
Nomenclature des prescriptions surfaciques des PLU au format CNIG Kadata Mis à jour le 14 févr. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 5K29900Extrait du tableau p.27 du document de description des Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme - PLAN LOCAL D’URBANISME disponible sur le site du CNIG
PLU Évry-Courcouronnes Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 10 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K1K00Le plan local d’urbanisme ou le PLU est le document de planification communale. Il est fondé par la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000, en remplacement du Plan d’Occup…
SLA - Document d'urbanisme en vigueur par commune Saint-Louis Agglomération Mis à jour le 21 mars 2024Métadonnées :Bon (89 %) 4K1K00Description par commune du ou des documents d'urbanisme en vigueur. Des observations peuvent pour certaines communes permettre de connaître les dates d'approbation et/ou les procédures en cours. Les…
Sites patrimoniaux remarquables (SPR) Ville de Suresnes Mis à jour le 25 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00Ce jeu de données géographiques contient les emprises des sites patrimoniaux remarquables (SPR) de Suresnes. Contexte Tels qu’ils ont été créés dans le Code du patrimoine par la loi n° 2016-925 du …
Cartes postales anciennes Ville de Suresnes Mis à jour le 9 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K85000La collection des cartes postales des Archives communales de Suresnes compte 294 unités, du début du XXème siècle à nos jours. Seules les cartes les plus anciennes figurent dans l’Open data, en raiso…
Villages (quartiers) Ville de Rueil-Malmaison Mis à jour le 20 mai 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Rueil-Malmaison est découpée en 12 quartiers appelés Villages Ce jeu de données comporte les coordonnées géographiques des différents villages avec leur nomination, leur surface et leur périmètre.
Equipements_Publics Ville de Saint-Avé Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K2K00Liste des équipements publics sur la commune de Saint-Avé Suivi des préconisations du Socle Commun des Données Locales v1.0 : https\://docs.google.com/document/d/10OWFMlv-3OypDDaGfan1k6VqHpp8DyaNTEib…
Vasserot Parcelles (1810 - 1836) Vasserot parcellesProgramme ANR Analyse diachronique de l'espace Parisien Mis à jour le 18 févr. 2019Métadonnées :Bon (100 %) 3K11100Limites parcellaires correspondant aux parcelles colorées sur les plans d'îlots Vasserot (parcelles foncières et non morphologiques). Cet état du parcellaire de 1810-1836 résulte d'une vectorisation …
Urbanisme/Environnement/Travaux/Cadre de Vie Commune de Tartas Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K10K00Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans les domaines suivants: Urbanisme Environnement Travaux Cadre de Vie Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver l…
Douches municipales et toilettes publiques Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane Mis à jour le 20 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K2K10Emplacement, type et horaires d’ouverture des sanitaires publics de la Ville de Cayenne.
Espaces sportifs Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane Mis à jour le 20 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K1K00Liste des espaces sportifs existants et en cours de construction de la Ville de Cayenne.
Droits de préemption urbain simple et renforcé Ville de Rueil-Malmaison Mis à jour le 12 juin 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Zones de droits de préemption urbain simple et renforcé La Ville de Rueil-Malmaison et l'Etablissement Public Territorial (EPT) Paris Ouest La Défense (POLD) ont instauré un droit de préemption urba…
Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) Ville de Niort Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Périmètre du plan de sauvegarde et de mise en valeur pour le centre ville de Niort. Plus d'infos sur Vivre à Niort  La projection de la donnée est la projection RGF93 / CC47 (EPSG : 3947).
