Sites NATURA 2000 - Directive Habitats en Bretagne (ZSC) Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 16 oct. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2144600Directive européenne visant à préserver la diversité de la nature en Europe en constituant un réseau européen de sites abritant des habitats et/ou des espèces d'importance communautaire.
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Agriculture / Zones d'érosion Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 214800Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Agriculture / Élaborer un programme d'action sur une zone d'érosion" La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) …
La compétence GEMAPI exercée par les syndicats en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 212000La compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) est une compétence confiée aux intercommunalités (métropoles, communautés urbaines, communautés d'agglomération, co…
Zones réglementées du PPRi de la Sarthe dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2111100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Milieux aquatiques / Plans d'eau Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 209800Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Gestion des milieux aquatiques / Réduire ou supprimer l’impact des plans d’eau" La Directive Cadre sur l…
Actions Natura 2000 en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 209000Actions financées dans le cadre des contrats Natura 2000
PPRN de Loyettes DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 209800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Organismes compétents en aménagement de rivières en Charente. Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 26 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 200500Polygones intersectant le département de la Charente et regroupant les communes adhérentes à un syndicat de rivières compétent en aménagement de cours d'eau non domaniaux (référentiel : BD TOPO). Le…
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Industrie / Connaissance des pressions Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1961000Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Industrie / Améliorer la connaissance de pressions polluantes de substances dangereuses" La Directive Ca…
Hauteur maximum atteinte lors du passage de l'onde de submersion lors d'une rupture de barrage dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 20 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1962800Le décret 2015-526 du 12 mai 2015, relatif aux règles de sûreté des ouvrages hydrauliques, prévoit désormais trois classes de barrages et de digues (A, B et C ) en fonction de leur importance et préc…
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Agriculture / Intrants et érosion Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 1941200Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Agriculture / Limiter les transferts d'intrants et l'érosion" La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) du 23 o…
Zones d'aléa du PRRi de la Sarthe dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 191700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zone de dissipation d'énérgie sur le val de Thouet DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 19 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 190800Les digues sont des protections en cas de crues relativement importantes mais le risque de rupture à partir d'un certain niveau d'eau, avant que ne soit atteint la ligne de crête de digue, n'est pas …
Zones réglementées du PRRi de la Loire Saumuroise et du val d'Authion dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1881100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones d'aléas du PPRi Vals St Georges, Chalonnes, Montjean en Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 18 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 187800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
DDT05 - Informations linéaires des PLU des Hautes-Alpes (shp) Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1861500Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Zonages Réglementaires du PPR mouvement de terrain du Coteau Saumurois DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 186900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone de dissipation d'énérgie sur la Loire Saumuroise et Val d'Authion DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 21 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 185800Les digues sont des protections en cas de crues relativement importantes mais le risque de rupture à partir d'un certain niveau d'eau, avant que ne soit atteint la ligne de crête de digue, n'est pas …
Bassins hydrographiques du Vaucluse (84) associés à l'arrêté cadre secheresse interdépartemental DDT Vaucluse Mis à jour le 9 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 18012800Bassins hydrographiques du Vaucluse où sont susceptibles de s'appliquer des mesures de limitation ou de suspension des prélèvements d'eau. Pour chaque bassin hydrographique sont définies des stations…
Tache bâtie du Finistère - 2005 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 179800Cette couche représente l'enveloppe autour du bâti dans le département du Finistère (29). Elle a été produite à partir de la bdtopo 2005 de l'IGN par les services de la DREAL Bretagne. La tache bâtie…
