DDT05 - Informations linéaires des PLU des Hautes-Alpes (shp) Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1861500Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Zonages Réglementaires du PPR mouvement de terrain du Coteau Saumurois DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 186900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone de dissipation d'énérgie sur la Loire Saumuroise et Val d'Authion DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 21 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 185800Les digues sont des protections en cas de crues relativement importantes mais le risque de rupture à partir d'un certain niveau d'eau, avant que ne soit atteint la ligne de crête de digue, n'est pas …
Bassins hydrographiques du Vaucluse (84) associés à l'arrêté cadre secheresse interdépartemental DDT Vaucluse Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 18112800Bassins hydrographiques du Vaucluse où sont susceptibles de s'appliquer des mesures de limitation ou de suspension des prélèvements d'eau. Pour chaque bassin hydrographique sont définies des stations…
Tache bâtie du Finistère - 2005 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 184900Cette couche représente l'enveloppe autour du bâti dans le département du Finistère (29). Elle a été produite à partir de la bdtopo 2005 de l'IGN par les services de la DREAL Bretagne. La tache bâtie…
Perimètre du PPRn Coteau Saumurois (Saumur) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 179700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Agriculture / Pesticides (apport) Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 21 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 1781100Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Agriculture / Limiter les apports en pesticides agricoles" La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) du 23 octo…
Zonages Réglementaires du PPR mouvement de terrain du Coteau Saumurois (Saumur) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 178900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Saint-Maurice-de-Gourdans DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 177800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Entité linéaire à l'origine du risque pour le PPRi de la Sarthe dans le Maine-et-loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 179600L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
DDT05 - Informations ponctuelles des PLU des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1762700Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Assainissement / Station d'épuration (amélioration) Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 177600Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Assainissement / Améliorer le fonctionnement d’une station d’épuration existante" La Directive Cadre sur…
Vitesse marquée d'écoulement sur la Loire Saumuroise DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 1 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 177800L\_VITESSE\_MARQUE\_20150003\_S\_049
Zones d'aléa du PRRi du Val de Loir dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 175900Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Tache bâti et infrastructures en Bretagne - 2013 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 175000Cette couche représente la tache du bâti et des infrastructures en Bretagne. Elle a été produite à partir de la bdtopo de l'IGN et du PCI vecteur de la DGFIP, par les services de la DREAL Bretagne da…
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Gouvernance / Gestion concertée Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 174900Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Gouvernance / Gestion concertée" La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) du 23 octobre 2000 établit un cadre …
Les opérations programmées de l'habitat (OPAH) en cours en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 1 juil. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 173000Mise à jour : des OPAH en cours au 2023-12-31 Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH), s'inscrivent en cohérence avec les orientations fixées par le PLH. Elles…
Zones réglementaires du PPRi des affuents de l'Oudon dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 5 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 171800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
DDT05 - Informations surfaciques des PLU des Hautes-Alpes (shp) Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 170400Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'informati…
Zones réglementées du PRRi de l'Oudon et de la Mayenne dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 5 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 175900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
