Alea du PPRn Coteau Saumurois (Saumur) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 159500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Parcelles fichiers fonciers Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 21 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 154100Table des parcelles des fichiers fonciers livrée par le CeTE NP, publiée par la Dreal
Enjeux utilisés dans le PPRi de la Loire Saumuroise et du Val d'Authion dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 11 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1541100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zones d'aléa du PPRi du Val du Louet et de la Confluence de la Maine et de la Loire DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 152700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones d'aléa du PRRi de la confluence de la Maine dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 151800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones d'aléa du PRRi de la Moine dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 144500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones de compétence en AEP en Charente. Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 26 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1421600Objets surfaciques (référentiel utilisé : BD TOPO) des zones de compétences (intercommunalité ou commune isolée) en alimentation en eau potable (AEP) sur le département de la Charente. Les communes p…
Zones d'aléa du PRRi de la Loire Saumuroise et du Val d'Authion dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 137700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Occupation du Sol en 2 dimensions (OCS2D) millésimes 2005, 2010, 2015 et 2021 sur le territoire de la région Hauts-de-France Géo2France Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Occupation du sol deux dimensions (couvert et usage), sur la région Hauts-de-France (2021), l'ancienne région Nord-Pas de Calais (2005 et 2015), l'ancienne région Picardie et le Pays Interrégional Br…
Schéma de cohérence territoriale en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 53200Objets surfaciques de l'emprise des schémas de cohérence territoriaux (SCoT) en Charente. La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à part…
Classification ENAF d’après OCS2D 2021 Géo2France Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K56900Ce jeu de données présente la classification du territoire en ENAF (espaces naturels, agricoles, forestiers). Cette classification est issue de la matrice de correspondance OCS2D élaborée collégialem…
ZAER_PARCELLES_03 Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 43300Zones propices à l'implantation d'installations photovoltaïques sur des surfaces agricoles et forestières - Département de l'Allier
Occupation du Sol en 2 dimensions (OCS2D) millésime 2025 sur le territoire du Nord Géo2France Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 4609400Base de données de l'occupation du sol en 2 dimensions 2025 sur le département du Nord (59). 33 postes de nomenclature en couvertures et 53 postes de nomenclature en usage au niveau 3. Contient égale…
Carte Communale de la commune de Angoisse Commune d'Angoisse Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K87000Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGOISSE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
ICPE, Installations Classées pour la Protection de l’Environnement Géo2France Mis à jour le 19 août 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3762700Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) dans les Hauts-de-France. GEMET : pollution. GEMET : environnement. GEMET : risque. GEMET : déchets. GEMET : activité économique. …
Occupation du Sol en 2 dimensions (OCS2D) millésime 2024 sur le territoire de l'Oise Géo2France Mis à jour le 25 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3752400Base de données de l'occupation du sol en 2 dimensions 2024 sur le département de l'Oise (60). 33 postes de nomenclature en couvertures et 53 postes de nomenclature en usage au niveau 3. Contient éga…
Occupation du Sol en 2 dimensions (OCS2D) millésime 2024 sur le territoire du Pas-de-Calais Géo2France Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 191000Base de données de l'occupation du sol en 2 dimensions 2024 sur le département du Pas-de-Calais (62). 33 postes de nomenclature en couvertures et 53 postes de nomenclature en usage au niveau 3. Conti…
Référenciel routier du département de la Haute-Savoie - Sections situées en agglomération _ 2025 RRD74aggloConseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 61110200Référentiel routier du réseau départemental, sections situées en agglomération - Département de Haute-Savoie Description Tracé géographique des routes départementales de Hte Savoie, sections située…
PPR - Plan des Surfaces Submersibles sur le secteur d’Épernay DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 0000Plan des Surfaces Submersibles sur le secteur d’Épernay
PPR - R111-3 – Partie Inondation sur le secteur d’Épernay (secteur conservé CCGVM) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 0000PPR - R111-3
