Référenciel routier du département de la Haute-Savoie - Sections situées en agglomération _ 2025 RRD74aggloConseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 61110200Référentiel routier du réseau départemental, sections situées en agglomération - Département de Haute-Savoie Description Tracé géographique des routes départementales de Hte Savoie, sections située…
Plan de prévention des risques technologiques - Société TEREOS à Val des Marais (Morains le Petit) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 0000Plan de prévention des risques technologiques
PPR - R111-3 – Partie Inondation sur le secteur d’Épernay (secteur conservé CCGVM) DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 0000PPR - R111-3
PPR - Plan des Surfaces Submersibles sur le secteur d’Épernay DDT de la Marne (DDT51) Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 0000Plan des Surfaces Submersibles sur le secteur d’Épernay
Postes sources (Distribution) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 16 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K43300Ce jeu de données représente la position des postes source et postes de répartition HTA/HTA du réseau de distribution exploité par Enedis.
Zones inondables Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K41900Informations sur les zones inondables (Hors PPRI) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay - Source : Service Risques de la DDT
Voisinage d'infrastructure de transport terrestre / Classement sonore Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K41800Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre / Classement sonore (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Carrières (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K37800Zone de recherche et d'exploitation de carrière sur les Plans locaux d'urbanisme (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
RTGE Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 12 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K44100Référentiel Très Grande Echelle - Prise de vue aérienne 5cm Le Plan Corps de Rue Simplifié (PCRS) ou Référentiel très grande échelle est un fond de plan de haute précision destiné à servir de suppor…
EPCI Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K2K00Établissements publics de coopération intercommunale sur le département de la Haute-Loire (source IGN Admin Express)
AC4 : Zonage SPR Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K46700Servitudes AC4 : Zonage des Sites Patrimoniaux Remarquables (AVAP / PSMV / ZPPAUP) - Source : STAP
Espaces boisés classés (Surface) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K24600Espace boisé classé à protéger ou à créer (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Postes électriques (Transport) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 16 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K47300Ce jeu de données présente pour la France Métropolitaine, l’ensemble des sites électriques de propriété ou de copropriété RTE ou étant l’extrémité d’une liaison RTE.
Bois ou forêts relevant du régime forestier (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K33100Bois ou forêts relevant du régime forestier de l'ONF (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Potentiel radon Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K41100Catégorie du potentiel radon par commune sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
EL11 : Accès limité - route express Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K39200Servitude EL11 relatives aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des autoroutes, routes express et déviations d'agglomération
Limitations de constructibilité (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K28000Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Communes adhérentes à la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive Mis à jour le 24 janv. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 2K48400Communes adhérentes à la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive. Origine Base interne Organisations partenaires Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive ➞ Consulter cette fiche sur g…
Sites archéologiques (Surface) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K42900Sites archéologiques (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Etudes d'aléas retrait gonflement des argiles Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K35200Etudes d'aléa Argile en dehors du PPR sur le département de la Haute-Loire - Source : DDT 43
