Zonage Carte Communale Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K27700Zonage des Cartes Communales des communes de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
ZNIEFF de type 1 Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K37500ZNIEFF de type 1 sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay - Source : INPN
Droit de préemption urbain (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K32000Périmètre de droit de préemption urbain (DPU) sur les PLU (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Zone Natura 2000 Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K26400Zone Natura 2000 sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay : ZPS - ZSC - SIC - pSIC Source : Inventaire National du Patrimoine Naturel (INPN)
Bâtiments agricoles potentiels Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K38900Bâtiments agricoles sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay. Source BD TOPO et Chambre d'Agriculture de la Haute-Loire.
Perimètres de réciprocité agricole potentiels Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K42600Potentiel périmètre de réciprocité agricole sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay. Source BD TOPO et Chambre d'Agriculture de la Haute-Loire.
Continuité écologique Trame VB (Ligne) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K35600Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Postes electriques (Distribution) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 16 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K35400Ce jeu de données représente la position des postes de distribution publique (postes HTA/BT) du réseau de distribution exploité par Enedis.
Continuité écologique Trame VB (Surface) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K35100Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Taxe d'aménagement Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K31800Secteur de taxe d'aménagement (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Lignes souterraines moyenne tension (HTA) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 16 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K21700Ce jeu de données représente la position des lignes souterraines moyenne tension (HTA) sur l’ensemble du réseau de distribution exploité par Enedis.
Lignes souterraines (Transport) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 16 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K34200Ce fichier présente, au 10 juin 2024, pour la France Métropolitaine, l'ensemble des lignes souterraines du réseau public de transport d'électricité géré par RTE.
Lignes aériennes (Transport) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 16 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K32800Ce fichier présente, au 10 juin 2024, pour la France Métropolitaine, l'ensemble des lignes aériennes du réseau public de transport d'électricité géré par RTE.
Orientations d'aménagement (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K33100Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP) (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K28900Informations sur les Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay - Source : INPN
Documents d'urbanisme Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K19200Documents d'urbanisme sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Patrimoine et paysage à protéger (Point) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K14200Prescriptions sur les éléments du patrimoine ou du paysage à conserver ou à créer (Alignements d'arbres, haies, murs...) (Éléments ponctuels) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Pu…
Plan d'exposition au bruit des aérodromes Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K16700Plan d'exposition au bruit des aérodromes (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Parcs Naturels Régionaux Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K13400Parcs Naturels Régionaux sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
A5 : Canalisations d'eau et d'assainissement Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K38000Servitudes A5 relatives aux canalisations publiques d'eau et d'assainissement
