Fichiers telechargeables sur le Site CD76 19nov20 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 19 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K99000Ce document propose la liste des fichiers téléchargeables sur le site internet du Département de la Seine-Maritime (https\://www\.seinemaritime.fr/) ainsi que les liens permettant d’y accéder. Les f…
Portail CALN Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Mis à jour le 5 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K5800Consultation des données cartographique sur une application cartographique
Aides hebergement en etablissement personnes agees HEPA par EPCI CD76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K78600Ce jeu de données porte sur les bénéficiaires de l’aide à l’hébergement pour les personnes âgées (HEPA ou ASH) et les dépenses départementales correspondantes en 2023, présentées par Intercommunalité…
Carte Le Havre adresses iris communes CMS cantons 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 6 mars 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K5900{{description}}
BORNAGE DU GRAPHE CD76 2019 20200915 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 août 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Table du bornage du réseau routier départemental au 31 décembre 2019 Métadonnées Lien vers les métadonnées Ressources complémentaires Site data.gouv : https\://www\.data.gouv.fr/fr/reuses/retrouv…
Mesure Accompagnement Social Personnalisé 2 EPCI CD76 2017a2021 20220303 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 13 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Ce jeu de données présente le nombre de bénéficiaires annuels d’une MASP2 (mesure d’accompagnement social personnalisé et aide à la gestion budgétaire avec perception et gestion de prestations social…
Reunion publique Clin Paluel Penly CD76 20191009 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 26 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K7300Compte-rendu de la réunion publique de la commission locale d’information auprès des centrales nucléaires de Paluel et Penly (Clin Paluel-Penly) du 09 octobre 2019 à Saint-Nicolas d’Aliermont ayant p…
Foncier ENS CD76 20201201 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 25 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Périmètres des parcelles cadastrales propriétés du Département de la Seine-Maritime au titre des ENS et données afférentes (ENS associé, données cadastrales, date d’acquisition) au 1er décembre 2020.…
PMI76 Bilans Sante ecoles maternelles 2018a2023 dec2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 9 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K63600Ce fichier présente les bilans de santé réalisés en école maternelle par la Protection Maternelle et Infantile (PMI) du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par Unité Territoriale d'Action Soc…
RAYON DE COURBURE 2015 CD76 20200701 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Table des rayons de courbure du réseau routier départemental en 2015 Métadonnées Lien vers les métadonnées
Périmetres des Territoire Sociaux Département de l'Ain Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K83900Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Périmètre de compétence des territoires de la DGAS. Ils viennent en substitution des anciens périmètres des Maisons de la Solidarit…
CATEGORIE RD 2019 CD76 20200814 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Table des catégories du réseau routier départemental (structurant, local, véloroutes-voies vertes, voir lexique et glossaire dans les métadonnées), au 31 décembre 2019 Métadonnées Lien vers les mét…
CORRESPONDANCE IRIS COMMUNES EPCI CANTONS CMS GCMS UTAS 2022 V9 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K71400Ce jeu de données, construite à partir de données INSEE, IGN et départementales, décrit différents périmètres administratifs et sociaux dans le Département de la Seine-Maritime en 2022. Il s'agit de…
Nbre benef APA a domicile EPCI76 2018 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 6 août 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Ce fichier indique le nombre de bénéficiaires de l’Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA), résidant à leur domicile, payés au titre de l’année 2018, classés en fonction de l’intercommunalité à …
Rapport activite execution budgetaire Clin Paluel Penly 2019 CD76 20200303 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 26 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K7700Rapport d’activité et compte-rendu d’exécution budgétaire 2019 de la commission locale d’information auprès des centrales nucléaires de Paluel et Penly (Clin Paluel-Penly), approuvés par la Clin Palu…
D OU VIENNENT LES AGENTS CD76 2019 12 31 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 8 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K2K00Données sur les résidences familiales (voir glossaire dans les métadonnées) des agents du Département de la Seine-Maritime au 31/12/2019. 931 agents résident dans des Communes où résident moins de c…
Périmètres des EPCI de l'Ain EPCIDépartement de l'Ain Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K1K00Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Groupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ».…
Carte des stations service 2014 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 23 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K10510{{description}}
LINEAIRE DE COMMUNE 2019 CD76 20200814 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Table des communes du réseau routier du département de la Seine Maritime Métadonnées Lien vers les métadonnées
Bibliotheques des collectivites territoriales 76 aout2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K41500Ce jeu de données rassemble les adresses des bibliothèques municipales, intercommunales et départementales, ainsi que les indicateurs de « Surface », « Amplitude horaire », « Nombre de salariés » et …
