Batiments de la Ville de Dijon et Dijon Métropole Dijon métropole Mis à jour le 28 juin 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K80110Bâtiments et propriétés appartenant à la ville de Dijon et à Dijon Métropole.
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2019 Ville de Saint-Avé Mis à jour le 4 déc. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 3K22000Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2019 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, “Liste des délibérations adoptées par une assemblée loc…
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2020 Ville de Saint-Avé Mis à jour le 15 janv. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 2K18400Ce jeu de données provient d'un service public certifié Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé en 2020 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales…
Budget primitif Communauté de Communes Maurienne-Galibier Mis à jour le 25 nov. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 2K17200Données relatives au budget primitif, collectées et produites par la Communauté de Communes Maurienne-Galibier de façon annuelle. Ces données sont entre autre : Code SIRET, nature des dépenses, fonct…
Enquête propriétaire Communauté de Communes Maurienne-Galibier Mis à jour le 26 nov. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 2K23700Données collectées par G2A, issues d'une enquête propriétaire et relative aux hébergements au sein de la Communauté de Communes Maurienne-Galibier. Les variables présentes dans ce jeu de données son…
Taxe d’aménagement majorée à 10% et à 15% Ville de Rueil-Malmaison Mis à jour le 12 juin 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Définition des périmètres de taxe d'aménagement La ville de Rueil-Malmaison a instauré une taxe d'aménagement majorée à 10% et 15% pour financer la réalisation d'équipements publics, le long des gra…
Espaces boisés classés (Surface) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K24600Espace boisé classé à protéger ou à créer (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Cadastre (Montpellier) Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K000Cette donnée contient différentes données cadastrales relatives à la commune de Montpellier. Il s’agit d’une compilation issue du plan cadastral PCI vecteur réalisé par la Direction Régionale des Fin…
PLUi-HD - Zonage du document d'urbanisme Dijon métropole Mis à jour le 13 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K53400Zonages du PLUi-HD de Dijon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant: Pièces du dossier PLUi-HD Dijon Métropole
Lien vers le géoportail de l'urbanisme Ville d'Argenteuil Mis à jour le 24 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K23800Consulter le Plan Local d'Urbanisme sur la commune d'Argenteuil en suivant le lien vers le géoportail de l'urbanisme.
Instruction urbanisme 2018 BASCONS Bascons MairieMis à jour le 24 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K3100Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d'urbanisme et de notes de renseignements d'urbanisme sur le territoire de la commun…
Instruction urbanisme 2019 BASCONS Bascons MairieMis à jour le 24 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K4900Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d'urbanisme et de notes de renseignements d'urbanisme sur le territoire de la commun…
Limitations de constructibilité (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K28000Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Limite espaces boisés DELETED DELETEDMis à jour le 5 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K53900Ce jeu de donnée représente les espaces boisés présents sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux (La Cub) en 2012.
Zonage Carte Communale Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K27700Zonage des Cartes Communales des communes de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Droit de préemption urbain (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K32000Périmètre de droit de préemption urbain (DPU) sur les PLU (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Logements en projet Dijon métropole Mis à jour le 17 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K48200Projets de construction de logements collectifs.
Permis de construire Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K000Cette donnée renseigne les permis de construire favorables délivrés sur la Commune de Montpellier depuis le 01/01/2000.
Continuité écologique Trame VB (Ligne) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K35600Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Plans de prévention des risques naturels - France métropolitaine Métadonnées :À améliorer (11 %) 2K000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
