Enjeux environnementaux du littoral en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 3961700Recensement des Enjeux environnementaux du littoral par le CEREMA
Zonage réglementé de PPRN mouvements de terrain (St-Sulpice-de-Cognac) en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 4 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 39526500Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels mouvements de terrain (St-Sulpice-de-Cognac) en Charente. Le code de l'environnement distingue les zones de PPRN…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du secteur compris entre Nevers et Saint Léger-des-Vignes - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 7 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 39621200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Secteurs affectés par le bruit routier dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 3 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3934600Conformément à la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit ainsi qu’au Code de l’environnement (articles L. 571-10 et R. 571-32 à R. 571-43), dans chaque département, le…
PPRT Saint-Jean-de-Thurigneux (01) - Ukoba DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 39230200N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20090002\_S\_001
Périmètre du PPRMT de Parcé sur Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 24 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3928800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - du Val de Decize - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 13 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 38915500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementairesdu PPR Inondation de la Vienne - Eymoutiers DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 38922200Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation d'Eymoutiers, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
Zonages de protection et réglementaires relatifs aux Réserves Naturelles Nationales en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 31 juil. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 386300Délimitation des périmètres des zonages réglementaires au sein des Réserves Naturelles Nationales en Bretagne : Zones de protection intégrale (ZPI), Zones de protection renforcée (ZPR), autres zon…
Biens inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 3861000L’inscription d’un bien sur la Liste du patrimoine mondial et les obligations qui lui sont attachées découlent d’une convention internationale de l’UNESCO, la Convention concernant la protection du p…
Zone d'aléa du PPRMT de Loir en Vallée en Sarthe Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 38310900Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Plan de Prévention des Risques Naturels " Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines) - zone alea - commune du Raincy (93062) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 38010900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Sites classés en région Île de France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3789100Ce jeu de données contient le périmètre des sites classés de la région d'Île de France. Un site classé ou inscrit, en France, est un espace naturel ou bien une formation naturelle remarquable dont l…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin de la Petite Barguelonne (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3787900Mise à jour 12/2020-La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécif…
Zone réglementée du PPR chute de blocs sur le bourg de la Roche Noire (63DDT20080006) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 14 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 37811900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 15 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3774100Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national particulièrement intéressant sur le plan écologique. L'ensemble de ces secteurs constitue ainsi l'inventair…
Emprise des plans d'eau douce en Charente. Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 30 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 37611300Objets surfaciques délimitant l'emprise des plans d'eau (eau douce continentale de surface) sur le département de la Charente.
Plan de prévention des risques naturels d'inondation - PPRi - de l'Alène - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3766600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas du PPRN inondation du bassin du Céou - Bléou (Lot) DDT Lot Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3759900Mise à jour 12/2020 - La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spéc…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Bastia en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3744200Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
