A Bruit ferroviaire JSN 2017 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 14 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K32000Cartographie du bruit ferroviaire 2017 jour/nuit
Foncier ENS CD76 20201201 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 25 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Périmètres des parcelles cadastrales propriétés du Département de la Seine-Maritime au titre des ENS et données afférentes (ENS associé, données cadastrales, date d’acquisition) au 1er décembre 2020.…
PMI76 Bilans Sante ecoles maternelles 2018a2023 dec2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 9 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K63600Ce fichier présente les bilans de santé réalisés en école maternelle par la Protection Maternelle et Infantile (PMI) du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par Unité Territoriale d'Action Soc…
RAYON DE COURBURE 2015 CD76 20200701 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Table des rayons de courbure du réseau routier départemental en 2015 Métadonnées Lien vers les métadonnées
Périmetres des Territoire Sociaux Département de l'Ain Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K83900Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Périmètre de compétence des territoires de la DGAS. Ils viennent en substitution des anciens périmètres des Maisons de la Solidarit…
CATEGORIE RD 2019 CD76 20200814 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Table des catégories du réseau routier départemental (structurant, local, véloroutes-voies vertes, voir lexique et glossaire dans les métadonnées), au 31 décembre 2019 Métadonnées Lien vers les mét…
CORRESPONDANCE IRIS COMMUNES EPCI CANTONS CMS GCMS UTAS 2022 V9 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K71400Ce jeu de données, construite à partir de données INSEE, IGN et départementales, décrit différents périmètres administratifs et sociaux dans le Département de la Seine-Maritime en 2022. Il s'agit de…
Nbre benef APA a domicile EPCI76 2018 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 6 août 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Ce fichier indique le nombre de bénéficiaires de l’Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA), résidant à leur domicile, payés au titre de l’année 2018, classés en fonction de l’intercommunalité à …
Rapport activite execution budgetaire Clin Paluel Penly 2019 CD76 20200303 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 26 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K7700Rapport d’activité et compte-rendu d’exécution budgétaire 2019 de la commission locale d’information auprès des centrales nucléaires de Paluel et Penly (Clin Paluel-Penly), approuvés par la Clin Palu…
D OU VIENNENT LES AGENTS CD76 2019 12 31 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 8 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K2K00Données sur les résidences familiales (voir glossaire dans les métadonnées) des agents du Département de la Seine-Maritime au 31/12/2019. 931 agents résident dans des Communes où résident moins de c…
Carte des stations service 2014 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 23 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K10510{{description}}
Périmètres des EPCI de l'Ain EPCIDépartement de l'Ain Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K1K00Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Groupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ».…
LINEAIRE DE COMMUNE 2019 CD76 20200814 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Table des communes du réseau routier du département de la Seine Maritime Métadonnées Lien vers les métadonnées
Bibliotheques des collectivites territoriales 76 aout2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K41500Ce jeu de données rassemble les adresses des bibliothèques municipales, intercommunales et départementales, ainsi que les indicateurs de « Surface », « Amplitude horaire », « Nombre de salariés » et …
Subventions CD76 2008-2023V1 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 9 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K81300Ce jeu de données comprend la liste des aides accordés par la Conseil Départemental de la Seine-Maritime de 2008 à 2023. Les aides peuvent être des aides de fonctionnement ou d’investissement. Les a…
Depenses et Nbre benef aide sociale heberg PH EPCI76 2018 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 4 août 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K1K00Ce fichier indique le nombre de bénéficiaires de l'aide social à l'hébergement pour les personnes handicapées (PH), ainsi que les dépenses s'y rapportant, payés au titre de l'année 2018, par EPCI de …
Tableau interactif PMI actions de sante 2018a2023 CD76 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 28 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K7200Tableau interactif des activités de la Protection Maternelle et Infantile (PMI) du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par Unité Territoriale d'Action Sociale (UTAS), de 2018 à 2023. Il est …
Périmètres des Cantons de l'Ain Département de l'Ain Mis à jour le 15 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K77800Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Découpage cantonal constitué à partir des infos parues dans le décret n°2014-147 du 13 février 2014 portant délibération des canton…
Carte PPI Paluel et Penly 2025 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K7200Le Plan particulier d’intervention (PPI) est un dispositif établi par l’État pour protéger les personnes, les biens et l’environnement et pour faire face aux risques particuliers liés à l’existence d…
Carte adresses Rouen Metropole fevrier 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 16 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K9300Cette carte s'appuie sur une extraction de la base adresse nationale (BAN), administrée par la Direction Interministérielle du Numérique (DINUM), un service du Premier Ministre placé sous l'autorité …
