Délibérations Lapouyade Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K53200Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Budgets Berthez Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K56600Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités T…
Support luminaire Ville de Niort Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K1K00Emplacement des supports des luminaires (points lumineux) de l'éclairage public sur la commune de Niort
Budgets Saint Denis de Pile Mis à jour le 31 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K60300Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités T…
Budgets Saint Denis de Pile Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K52900Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités T…
Bois ou forêts relevant du régime forestier (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K33100Bois ou forêts relevant du régime forestier de l'ONF (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Potentiel radon Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K41100Catégorie du potentiel radon par commune sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Equipements culturels Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc Mis à jour le 15 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K1K00Ensemble des équipements culturels de Versailles Grand Parc. Vous y trouverez les théatres, les salles polyvalentes, les musées, les lieux d'enseignements artistiques, les cinémas et bibliothèques et…
VGP EC enseign artistique Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc Mis à jour le 19 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (11 %) 2K2K00There is no description available.
Secteur scolaire d'enseignement élémentaire public Ville de Niort Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K2K00Secteur de résidence des familles pour chaque groupe scolaire public à Niort.
VGP EC Archives Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc Mis à jour le 3 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (11 %) 2K2K00There is no description available.
VGP EC SallesPolyvalentes Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc Mis à jour le 13 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K1K00Ensemble des équipements culturels de Versailles Grand Parc. Vous y trouverez les théatres, les salles polyvalentes, les musées, les lieux d'enseignements artistiques, les cinémas et bibliothèques et…
Service départemental Ville de Niort Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Emplacement des services départementaux sur la commune de Niort. La structure de la données correspond à la structure mise à disposition par Opendata France pour les équipements. Le descriptif se tr…
VGP EC enseign artistique Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc Mis à jour le 14 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K1K00Ensemble des équipements culturels de Versailles Grand Parc. Vous y trouverez les théatres, les salles polyvalentes, les musées, les lieux d'enseignements artistiques, les cinémas et bibliothèques et…
Défibrillateur Ville de Niort Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K1K00Emplacement des défibrillateurs sur la commune de Niort.
Stationnement 15 minutes Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (11 %) 2K1K00Ce jeu de données regroupe toutes les données concernant le stationnement de Versailles.
EL11 : Accès limité - route express Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K39200Servitude EL11 relatives aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des autoroutes, routes express et déviations d'agglomération
Tronçons de voies Communauté de communes Maremne adour Côte-Sud Mis à jour le 1 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K23000Lignes représentant chaque tronçon des voies. Un tronçon a au moins une voie. Un tronçon appartient à une commune. Un tronçon représente, le plus souvent, le centre de la chaussée. Les tronçons de vo…
VGP EC Archives Communauté d'Agglomeration Versailles Grand Parc Mis à jour le 18 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K1K00Ensemble des équipements culturels de Versailles Grand Parc. Vous y trouverez les théatres, les salles polyvalentes, les musées, les lieux d'enseignements artistiques, les cinémas et bibliothèques et…
Délibérations Berthez Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K51900Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
