Bornes de limite de propriété issues du cadastre Dijon métropole Mis à jour le 14 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K57200Bornes issues du cadastre (source DGFiP).
Continuité écologique Trame VB (Surface) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K35100Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Taxe d'aménagement Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K31800Secteur de taxe d'aménagement (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Administration Mairie ophelie Le Sec'hMis à jour le 4 févr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Tous les services de la Mairie
Parcelles issues du cadastre Dijon métropole Mis à jour le 10 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K49500Parcelles du cadastre de Dijon Métropole (source DGFiP).
Plans de prévention des risques technologiques - France métropolitaine Métadonnées :À améliorer (11 %) 1K000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Orientations d'aménagement (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K33100Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP) (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Patrimoine et paysage à protéger (Point) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K14200Prescriptions sur les éléments du patrimoine ou du paysage à conserver ou à créer (Alignements d'arbres, haies, murs...) (Éléments ponctuels) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Pu…
Espaces boisés classés (Point) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K18200Espaces boisés classés (Éléments ponctuels) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Logements sociaux Dijon métropole Mis à jour le 17 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K41100Localisation des logements sociaux.
Zone d'aménagement différé Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K46300Zone d'aménagement différé sur les PLU (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Zonage PLU Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 21 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K71300Zonage PLU des communes de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Projet Urbain Partenarial Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K21600Périmètre projet urbain partenarial (PUP) (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Voies à créer, à conserver Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K21200Voies de circulation à créer, modifier ou conserver. Comprend également les cheminements piétons et les amorces de voirie (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Pu…
Autres informations (Surface) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K24600Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Règles d'implantation des constructions (Ligne) (CC) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K31800Règles d'implantation des constructions (Éléments linéaires) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Zone d'aménagement concerté Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K30000Zone d’aménagement concerté (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Cadastre Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Cette donnée contient différentes données cadastrales relatives à la commune de Montpellier. Il s’agit d’une compilation issue du plan cadastral PCI vecteur réalisé par la Direction Régionale des Fin…
Patrimoine et paysage à protéger (Ligne) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K27700Prescriptions sur les éléments du patrimoine ou du paysage à conserver ou à créer (Alignements d'arbres, haies, murs...) (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy…
Diversité commerciale à protéger / développer (Surface) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K39900Diversité commerciale à protéger ou à développer (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
