Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Golfe de Saint-Florent en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3225600Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Service public de la rénovation de l'habitat dans le puy-de-dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 17 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 321200Dans le cadre du Service Public de Rénovation de l’Habitat (SPRH), le Département du Puy-de-Dôme est entièrement couvert par des dispositifs financés par l’Anah comprenant 3 pactes territorial France…
Zones d'aléas par crue à débordement lent de cours d'eau du plan de prévention des risques naturels de Erquy Pléneuf Val-André DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 13 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3203800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels - PPRn sur l'ensemble du département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 22 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3204500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Préidentification des cours d'eau pour la cartographie des cours d'eau dans le département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 4 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3193600Identification des cours d'eau pour la cartographie des cours d'eau dans le département de l'Ain. Données transmises par la DREAL RA le 10/11/2015 (ain\_preindentification\_cours\_eau.shp). Données…
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL9 dans les Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3184400Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral. Outr…
PPRT Viriat (01) - Total DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3189900N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20170004\_S
Tache urbaine 2008 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 31821100Tache urbaine 2008 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Secteurs affectés par le bruit ferroviaire dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 14 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 3164200Conformément à la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit ainsi qu’au Code de l’environnement (articles L. 571-10 et R. 571-32 à R. 571-43), dans chaque département, le…
Document PPRN sur le département des Côtes d'Armor DDTM Côtes d'Armor Mis à jour le 10 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3162700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Biguglia en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3128000Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Synthèse des risques majeurs dans le département de Maine-et-loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 30 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3112200L'article L152-2 du code de l'environnement pose le principe fondamental de l'information publique sur les risques majeurs et instaure la notion d'information préventive. Le Dossier Départemental des…
Assemblage des zones d'aléas des PPRN (inondation ou mouvements de terrain) en Charente. Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 31 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3104000Assemblage des objets surfaciques des zones exposées aux aléas des PPRN et utilisées pour l'analyse des risques des plans de prévention de risques naturels (inondation ou mouvements de terrain) en Ch…
Zone réglementée du PPRMT du Lude dans la Sarthe. Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3107800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRT Etrez (01) - Storengy DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3059900N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20170003\_S
Composition communale des services d'assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3032900Cette table donne pour chaque commune la collectivité compétente en assainissement non collectif ainsi que la ou les entités de gestion (services).
Enjeu ponctuel du plan de prévention des risques naturels d'inondation du Val de Nevers - Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 11 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 30318000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Golfe de Calvi en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3025400Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Arrêtés listes de sites d'intérêt géologique en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 3001900Le patrimoine géologique est soumis à diverses pressions anthropiques qui conduisent bien souvent à une disparition définitive de ce patrimoine. L’article L.411-1 du code de l'environnement prévoit …
PPRN multi-communal de Briord, Lhuis, Montagnieu, Serrières-de-Briord et Villebois DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 30112200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
