Zone règlementaire du PPRN Mouvement de terrain d'Ajaccio - commune d'Ajaccio DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2986100Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRN MT a été approuvé le 15/03/2019. Il comprend : une zone rouge - interdiction une zone bleue - prescriptions
Analyse de pesticides dans les cours d'eau vis à vis des PNEC dans les cours d'eau en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 298200Valeurs extraites depuis la BD de la DREAL Bretagne. Données provenant des bassins versants, de l'ARS, de l'agence de l'eau (via la plateforme naiades) la PNEC (predicted non effect concentration) e…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Golo, Asco et Tartagine en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2975200Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Sites de l'inventaire régionale du patrimoine géologique - IRPG Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 297000Localisation des sites de l'inventaire régionale du patrimoine géologique en Bretagne (base de données de 2017 : sur les 199 sites référencés, 17 sites ont été identifiés comme « confidentiels » et s…
Zonage réglementaire du Plan de prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de Solaro-Ventiseri en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2955600Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zones réglementées du PRRi du Val de Loir dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2941300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Arrêté de protection de géotope dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 24 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2941300L'arrêté de protection de géotope (APG) est un outil de protection réglementaire qui vise à protéger, par des mesures adaptées, les sites figurant sur la liste départementale des sites d’intérêt géol…
Etablissement Publics en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 294300La Base de données locales référence plus de 60 000 guichets publics locaux (mairies, organismes sociaux, services de l'état, etc.). Elle fournit leurs coordonnées (adresses, téléphones, site interne…
Communes concernées par les nuisances sonores des infrastructures routières dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 22 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2931500Communes concernées par au moins un secteur de route provoquant des nuisances sonores MAJ 09/2025
ZNIEFF de Type 1 en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 8 juin 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2932400Zones naturelles d'intérêt écologique floristique et faunistique de type 1 .
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Furiani en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2924700Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Ville-di-Pietrabugno en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 24 avr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2912700Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de la commune de Sisco en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2855900Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zone réglementée du PPRN Mouvement de terrain d'Ajaccio DDTM Corse-du-Sud Mis à jour le 10 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2845000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Stations de traitement des eaux usées en Haute-Vienne DDT Haute-Vienne Mis à jour le 24 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2902300Stations de traitement des eaux usées en Haute-Vienne représentées ponctuellement
SUP AC3 - Servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 280900Les servitudes de catégorie AC3 concernent les servitudes relatives aux réserves naturelles et périmètres de protection autour des réserves naturelles. Des parties du territoire d'une ou de plusieurs…
Entité linéaire à l'origine du risque pour le PPRi de la Confluence de la Maine dans le Maine-et-loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2781800L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL9 dans les Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2744100Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral. Outr…
Communes concernées par les nuisances sonores des infrastructures ferroviaires dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 21 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 273900Communes concernées par au moins un secteur de réseau ferré provoquant des nuisances sonores MAJ septembre 2025
Données qualité des eaux de surface de Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 270900ATTENTION ! pour des raisons de volume et temps de chargement, cette couche n'est visible qu'à des échelles plus grandes que le 1/50 000° ! Résultats des analyses des eaux de surface en Bretagne. Ces…
