Document PPRN sur le département de de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 7 juil. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2472400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Prédisposition des falaises a l'erosion Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 247800Prédisposition des falaises a l’érosion, étude BRGM
Zones réglementaires du PPRi du Val du Louet et de la Confluence de la Maine et de la Loire DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 6 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 249800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Agriculture / Aires d'alimentation de captages Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 2451900Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Agriculture / Élaborer un plan d'action sur une aire d’alimentation d’eau destinée à la consommation huma…
PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Milieux aquatiques / Cours d'eau Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 2451000Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Gestion des milieux aquatiques / Réouverture, renaturation et restauration des cours d’eau" (MIA02) La D…
Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 243100Zone Importante pour la Conservation des Oiseaux (zone d'inventaire des biotopes et habitats des espèces les plus menacées d'oiseaux sauvages, établi à partir de critères scientifiques), utilisée pou…
Périmètres des Arrêtés préfectoraux de Protection de Biotope (APPB) d'Île-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 10 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2402700Polygones représentant les périmètres définis par les d'Arrêtés préfectoraux de Protection de Biotope (APPB).
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune d'Ile-Rousse en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2393700Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Lucciana en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2394000Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
N_RGCC_L_047 Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 2 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2372100Tronçons routiers participant à la définition du réseau des routes à grande circulation en vigueur
DDT05 - Prescriptions surfaciques des PLU des Hautes-Alpes Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes Mis à jour le 28 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2344200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Sites de l'inventaire national du patrimoine géologique (INPG) en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 233500Localisation des 199 sites de l'inventaire national du patrimoine géologique en Bretagne. L'inventaire du patrimoine géologique de l'ensemble du territoire français a pour objectif : d'identifier l…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondations (PPRI) du Morianincu en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2323600Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune de Santa-Maria-di-Lota en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2303000Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) de Galéria et Manso en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2297000Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
PPRN de Montréal-la-Cluse (Révision partielle) DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2351800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) des communes de Rogliano et Tomino en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2264700Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
PPRN de Loyettes DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2322200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de submersion et d'occupation temporaire. DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2351300Les servitudes de catégorie I2 concernent les servitudes de submersion et d'occupation temporaire. Cette ressource décrit les assiettes surfaciques des servitudes de la catégorie I2, à savoir les zon…
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Fiumalto en Haute-Corse DDT Haute-Corse Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2233200Les plans de prévention des risques naturels ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'E…
