RPG 2023 regroupé DDTM Morbihan Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 156800RPG 2024 regroupé en 3 postes : cultures, Prairies permanentes, Prairies temporaires
Pays/PETR en Bourgogne-Franche-Comté Région Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K23000Zonage des Pays/PETR de Bourgogne Franche-Comté
Périmètre du Parc naturel régional des Vosges du Nord (2014-2029) Parc naturel régional des Vosges du Nord Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Le périmètre est obtenue par la fusion des limites des communes de la BD Topo de l'IGN (version d'avril 2014) avec découpage selon le réseau routier au niveau de Phalsbourg et Wissembourg, communes e…
Structures de santé - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 6 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K55800Le jeu de données contient les localisations des structures de santé du Département du Loiret. Contexte de collecte Dans le cadre de la mise en place du Plan Priorité Santé 2023-2025, il s’est avéré…
Arbres engagés en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2019) Région Bretagne Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 6531800Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Localisation des parcs départementaux - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 29 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K4100La localisation des parcs départementaux du Loiret Contexte de collecte En 1997, l'Assemblée départementale du Loiret a décidé d'instituer et d'utiliser la Taxe départementale des espaces naturels s…
Tableau d'assemblage des feuilles du cadastre napoléonien en Bretagne par communes Région Bretagne Mis à jour le 27 avr. 2017Métadonnées :Bon (89 %) 6455400Tableau d'assemblage des contours des feuilles du cadastre napoléonien de Bretagne par commune. Avec l'évolution des communes, les trous s'expliquent par les changements au niveau des codes insee. L…
RPG 2018 regroupé DDTM Morbihan Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 148200RPG 2018 regroupé en 3 postes : cultures, Prairies permanentes, Prairies temporaires
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Saint-Victoret - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19990099 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1401300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Réseau Normandie connectée - Normandie Région Normandie Mis à jour le 8 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K7500Le réseau Normandie connectée. La donnée n'entre pas dans le cadre de la directive Inspire. Contexte de collecte L’ambition de la Stratégie numérique normande est de faire de la Normandie un territ…
Coopération internationale de la Région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 2 mai 2026Métadonnées :Bon (78 %) 6361300Afin de favoriser l'ouverture internationale de la Bretagne, la Région mène une politique de coopérations concrètes avec d'autres régions du monde. Ces coopérations se traduisent par l’élaboration d’…
Document d'urbanisme de la commune de Cléguer Lorient Agglomération Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K25900Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 11 juillet 2016, mis à jour le 29 novembre 2017, révisé (RS1) et modifié (MDC1)…
RPG 2019 regroupé en 3 postes DDTM Morbihan Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1541000RPG 2019 regroupé en 3 postes : cultures, Prairies permanentes, Prairies temporaires
Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Mars 2026 DDT Haute-Marne Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 27000Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Mars 2026 numérisés dans OpenStreetMap et traités par Geovelo afin de les restituer selon le s…
Délimitation des biefs des voies navigables appartenant à la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 1 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 6221400Le bief est la section de la voie navigable comprise entre 2 écluses. Le nom du bief correspond à l'écluse située en aval de celui-ci.
Parcs naturels régionaux de Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 1 nov. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 6187700Parcs naturels régionaux de Bretagne à savoir : PNR d'Armorique PNR du Golfe du Morbihan PNR Vallée de la Rance Côté d'Emeraude
Conservatoires de l'abeille noire (centroïdes) - Normandie Région Normandie Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K23400Le centroïde des conservatoires de l'abeille noire en Normandie. Cinq conservatoires existent en Normandie : Calvados, Livarot, Eure, Orne et Seine-Maritime. La donnée n'entre pas dans le cadre de …
La couverture rcube théorique en Bourgogne-Franche-Comté Région Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 1 mai 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K18200Couverture du réseau Rcube déployé par la région Bourgogne-Franche-Comté, disponible par point haut et en fonction de la technologie sur les quatre départements concernés (Côte d'Or, Haute-Saône, Saô…
Destinations touristiques de Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 16 mars 2022Métadonnées :Bon (78 %) 6084300Les "Destinations touristiques" est un des chantiers majeurs de l'Acte 2 du Schéma régional du tourisme, voté par le Conseil Régional de Bretagne en juin 2012. Il s'agit de repenser la carte de la Br…
RPG 2022 regroupé DDTM Morbihan Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 142000RPG 2022 regroupé en 3 postes : cultures, Prairies permanentes, Prairies temporaires
