Actes réglementaires Saint Denis de Pile Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K52600Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Limitations de constructibilité (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K28000Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Sites archéologiques (Surface) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K42900Sites archéologiques (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Actes réglementaires Berthez Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K50700Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, l…
Etudes d'aléas retrait gonflement des argiles Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K35200Etudes d'aléa Argile en dehors du PPR sur le département de la Haute-Loire - Source : DDT 43
Zonage Carte Communale Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K27700Zonage des Cartes Communales des communes de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
ZNIEFF de type 1 Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K37500ZNIEFF de type 1 sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay - Source : INPN
Service intercommunal Ville de Niort Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Emplacement des services intercommunaux sur la commune de Niort. La structure de la données correspond à la structure mise à disposition par Opendata France pour les équipements. Le descriptif se tr…
Point d'apport volontaire Communauté d'Agglomération du Niortais Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K93700Emplacement des points d'apport volontaire sur le territoire de Niort agglo.
Ecole Ville de Niort Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Emplacement des écoles d'enseignement primaire (maternelle, élémentaire, groupe scolaire) publiques et privées sur la commune de Niort. La structure de la données correspond à la structure mise à di…
Equipement culturel Ville de Niort Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00  Emplacement des équipements culturels sur la commune de Niort La structure de la données correspond à la structure mise à disposition par Opendata France pour les équipements. Le descriptif …
Publication actes dématérialisés Ville d'Evian Mis à jour le 30 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K32900
Service de secours et de risque Ville de Niort Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Emplacement des services de secours sur la commune de Niort. La structure de la données correspond à la structure mise à disposition par Opendata France pour les équipements. Le descriptif se trouve…
Droit de préemption urbain (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K32000Périmètre de droit de préemption urbain (DPU) sur les PLU (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc Communauté d'Agglomération du Niortais Mis à jour le 22 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K60200Pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc de Niort Agglo et de la Ville de Niort Données de 2024
Data portals registry datacatalogsDateno Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K48600Registry of data portals, catalogs, data repositories including data catalogs dataset and catalog description standard. Registry was created as part of the Dateno search engine project and shared un…
Délibérations Saint Denis de Pile Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K40300Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à dispos…
Zone Natura 2000 Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K26500Zone Natura 2000 sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay : ZPS - ZSC - SIC - pSIC Source : Inventaire National du Patrimoine Naturel (INPN)
Bâtiments agricoles potentiels Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K38900Bâtiments agricoles sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay. Source BD TOPO et Chambre d'Agriculture de la Haute-Loire.
Perimètres de réciprocité agricole potentiels Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K42600Potentiel périmètre de réciprocité agricole sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay. Source BD TOPO et Chambre d'Agriculture de la Haute-Loire.
