Bâtis issus du cadastre Dijon métropole Mis à jour le 10 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K48600Bâtis des communes de Dijon Métropole (source DGFiP).
Subdivisions de section cadastrale issues du cadastre Dijon métropole Mis à jour le 14 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K53300Subdivisions de section cadastrale issues du cadastre (source DGFiP).
Secteur de plan de masse Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K14400Secteur de plan de masse (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Disposition de reconstruction / démolition (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K31300Secteur avec disposition de reconstruction / démolition (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Lieux-dits issus du cadastre Dijon métropole Mis à jour le 11 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K38500Lieux-dits de Dijon Métropole issus du cadastre (DGFiP).
Patrimoine et paysage à protéger (Surface) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K14400Prescriptions sur les éléments du patrimoine ou du paysage à conserver ou à créer (Alignements d'arbres, haies, murs...) (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du P…
Conditions de desserte (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K31900Conditions de desserte (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Base Adresse Nationale (BAN) Ville de Rueil-Malmaison Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K10900Base Adresse Nationale. Il s'agit de l'ensemble des adresses postales de la ville de Rueil-Malmaison. Le format des données respecte le standard de la BAN. Ces données ont vocation à enrichir le port…
Programme de logements mixité sociale Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K31200Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Espaces boisés classés (Ligne) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K31400Espaces boisés classés (Éléments linéaire) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Règles d'implantation des constructions (Ligne) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K27300Règles d’implantation des constructions (Éléments linéaires) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Subdivisions fiscales issues du cadastre Dijon métropole Mis à jour le 14 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K33000Subdivisions fiscales issues du cadastre (source DGFiP).
Sections issues du cadastre Dijon métropole Mis à jour le 7 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K40900Sections cadastrales de Dijon Métropole (source DGFiP).
Nombre d'autorisations d'urbanisme traitées en 2023 Agglo Pays d'Issoire Mis à jour le 20 nov. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 1K12700Autorisations d'urbanisme traitées en 2023 par l'agglomération Pays d'Issoire.
Règles d'implantation des constructions (Surface) (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K21100Règles d’implantation des constructions (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Plans de prévention des risques naturels - Guyane Métadonnées :À améliorer (11 %) 1K000Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Permis de construire Métadonnées :À améliorer (22 %) 997000Cette donnée renseigne les permis de construire favorables délivrés sur la Commune de Montpellier depuis le 01/01/2000.
PLUI-HD - Informations surfaciques Dijon métropole Mis à jour le 13 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 99841000Informations surfaciques du PLUi-HD de Dijon Métropole.
Droit de préemption urbain (CC) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 94323700Périmètre de droit de préemption urbain (DPU) (Éléments surfaciques) (Issus des Cartes Communales) sur la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Changement de destination (PLU) Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 94116000Bâtiment susceptible de changer de destination (Éléments surfaciques) (Issus des PLUs) de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
