Limites de 15 km des unités urbaines de plus de 15 000 habitants et du rivage de la mer en Loire-Atlantique Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 3 juin 2014Métadonnées :Bon (67 %) 50931700Le périmètre de 15 km de la limite extérieure des unités urbaines de plus de 15 000 habitants et périmètre de 15 km du rivage en Loire-Atlantique a été défini en vue de l'application éventuelle des d…
PPR SAMES (64DDTM19970012) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Sames (64502) département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 50919900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Courcoury en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 16 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 50726200Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune Courcoury et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009 . Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
PPR IZESTE (64DDTM20020008) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de IZESTE (64280) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 49920700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone agglomérée (étalement urbain) en 2012 en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 49420900Surfaces occupées par l'urbanisation en 2012. La zone agglomérée s'appuie sur le concept d'unité urbaine de l'INSEE qui repose sur la continuité du bâti (pas de coupure de plus de 200 mètres entre de…
PPRN de la commune de Salles sur Mer (Risque submersion marine) en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 49328400Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Salles-sur-mer et a été approuvé par arrêté préfectoral du 22/07/19. Les différentes couches présentes dans ce lot de données …
PPR UZOS (64DDTM20050017) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de UZOS (64550) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 49222900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPR SAUVAGNON (64DDTM20050015) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAUVAGNON (64511) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 49122200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPR SAINTE-ENGRACE (64DDTM20000017) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAINTE-ENGRACE (64475) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 48922000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPR IRDON (révision 64DDTM20160019) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de IDRON (64269) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 48722100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Porter à connaissance de la Coise Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 3 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 48821500Porter à connaissance inondation de la Coise.
PPR CAMBO LES BAINS (64DDTM20160007) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Cambo les Bains (64160) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 48422500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone agglomérée (étalement urbain) en 1982 en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 48023700Surfaces occupées par l'urbanisation en 1982 La zone agglomérée s'appuie sur le concept d'unité urbaine de l'INSEE qui repose sur la continuité du bâti (pas de coupure de plus de 200 mètres entre deu…
PPR OSSE-EN-ASPE (64DDTM19970023) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de OSSE-EN-ASPE (64433) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 48022000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune les Eglises-d'Argenteuil en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4798900Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune les Eglises-d'Argenteuil et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/06/1996. Les différentes couches présentes dans ce lot d…
PPR BILLERE (64DDTM20050020) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de BILLERE (64129) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47920400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPR LARUNS (64DDTM20060005) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LARUNS (64320) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47819000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
PPR RONTIGNON (64DDTM20050016) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Rontignon (64467) - département des Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 47721100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Table des informations surfaciques pour les PLU/POS de tinchebray bocage Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 201000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
PPRN de la communde de St-Nazaire-sur-Charente soumis à l'aléa submersible - Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 47223000Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Nazaire-sur-Charente et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/01/2021. Les différentes couches présentes dans ce lot …
