Séquence paysagère des voies navigables appartenant à la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 2 mai 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3811900En 2019, la Direction des Voies Navigables a lancé une étude paysagère sur les 425 km de voies navigables propriétés et gérés par la Région Bretagne. L'étude paysagère comprend notamment, d'un point …
ROUTE DEPARTEMENTALE @Route de Guadeloupe DEAL Guadeloupe Mis à jour le 22 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K19300ROUTE DEPARTEMENTALE
Opérations Programmées d’Amélioration de l’Habitat (Renouvellement Urbain) DEAL Guadeloupe Mis à jour le 12 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K15100L\_OPAH\_RU\_S Outils d’aide aux syndicats de copropriété s’appuyant sur le partenariat de trois entités : les collectivités territoriales, l’Etat et l’Anah (Agence nationale de l'habitat). Le but de…
DONNEE - Décision modificative 2 2017 Région Grand Est Région GRAND EST Mis à jour le 20 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K12100Ce jeu de données présente la décision modificative numéro 2 de l'année 2017 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budg…
Plan de prévention des risques PPRNI de l'agglomération mancelle Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Demandeur d'emploi de catégorie ABC et cat A. en Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 1 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3841300La donnée fournit des résultats sur le nombre de demandeurs d'emploi de catégorie ABC et catégorie A ainsi que leurs répartitions (femmes, jeunes, seniors et longue durée) . Cette donnée est disponib…
DONNEE - Compte administratif 2017 Région Grand Est Région GRAND EST Mis à jour le 20 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K9700Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2017 de la Région Grand Est ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Il s'agit d'un budget par fon…
PPR inondation de l’Agglomération Clermontoise (63DDT20140004) approuvé le 08-07-2016 – Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K34200Le PPRi de l’Agglomération Clermontoise a été approuvé par arrêté préfectoral du 08/07/2016 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne 18 communes. Soient les …
97121_pprn_Plan de zonage réglementaire DEAL Guadeloupe Mis à jour le 18 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K13700PPRN - PZR sur la commune de POINTE-NOIRE (Guadeloupe)
Arbres engagés en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2022) Région Bretagne Mis à jour le 30 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3751900Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Voies ferrées du département de l'Allier classées au titre du classement sonore. Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 29 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50900La politique nationale pour réduire les nuisances sonores, engagée depuis la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, impose le classement sonore des voies bruyantes e…
Occupations domaniales des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 2 mai 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3731400Occupations domaniales des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne à savoir les ports de Brest, Lorient, Saint Malo et les aéroports de Brest,Rennes, Quimper et Dinard.
Frayères, zone de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole - Liste 1 Poisson dans le département de l'Allier Direction Départementale des Territoires de l'Allier Mis à jour le 17 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36300Version correspondant à l'arrêté préfectoral du 13 mai 2025
Communes soumises à la loi montagne - Département du Puy de Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 25 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K33500Communes ou partie de communes soumises aux dispositions d'urbanisme de la loi du 9 janvier 1985, dite "Loi montagne". Cette loi a pour but de permettre aux populations résidant en montagne de vivre …
Structures porteuses du programme Breizh bocage Région Bretagne Mis à jour le 30 juin 2021Métadonnées :Bon (78 %) 3721800Contour territoriale des structures maîtres d’ouvrages du programme Breizh bocage, adresse et contact de l’animateur.trice.
Lot de données de PPRN inondation en Charente (la Tardoire) Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48100Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de la Tardoire, en Charente. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente sont établis pour le risque inondatio…
Conservatoires de l'abeille noire (composition communale) - Normandie Région Normandie Mis à jour le 30 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 86813000La composition communale des conservatoires de l'abeille noire en Normandie. Cinq conservatoires existent en Normandie : Calvados, Livarot, Eure, Orne et Seine-Maritime. La donnée n'entre pas dans …
Assiette de servitude INT1 instituée au voisinage des cimetières - version numérisée DDT 63 Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44000Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de tra…
POUVOIR D'ACHAT DGTMme STANSTED francoise patricia Mis à jour le 29 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 1K13000ÉMISSION DES VALEURS DU TRÉSOR 
Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 28 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K41500Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Il s'agit là d'une prescription se présentant sous la forme d'une information surfacique, qui …
