État écologique des masses d’eau côtière en Ille-et-Vilaine en 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 16 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 53142600EDL 2019 : La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local. L’état des lieux analyse les freins à la reconqu…
ELECTIONS - Résultats_présidentielle_2017 Commune de Brocas Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K1K00Les résultats seront progressivement mis en ligne pour téléchargement à partir du 23 avril 20h00 pour le 1er tour et du 7 mai 20h00 pour le 2nd tour. Aucun résultat d’élection, partiel ou définitif, …
ELECTIONS - Législatives_2017_Liste_candidats_1er_tour Commune de Brocas Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K1K00Liste des candidats du 1er tour des élections législatives des 11 et 18 juin 2017.
Elections 2017 - Lieux de vote Toulouse métropole Mis à jour le 13 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K2K00Lieu de vote associé aux bureaux selon l’arrêté préfectoral du 30 août 2016 (entrée en vigueur fixée au 1er mars 2017). Les données incluent les établissements scolaires et le bati public. Principal…
ELECTIONS - Résultats_législatives_2017_tour_1 Commune de Brocas Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K90600Les résultats seront progressivement mis en ligne pour téléchargement à partir du 11 juin 20h00 pour le 1er tour. Aucun résultat d’élection, partiel ou définitif, ne peut être communiqué au public pa…
Election présidentielle 2017 - second tour - liste des candidats - Mairie de Toulouse Toulouse métropole Mis à jour le 11 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Liste des candidats se présentant au second tour de l'élection présidentielle dudimanche 07 mai 2017\*\*\*\*.
ELECTIONS - Résultats_présidentielle_2017_tour_2 Commune de Brocas Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K83700Les résultats seront progressivement mis en ligne pour téléchargement à partir du 23 avril 20h00 pour le 1er tour et du 7 mai 20h00 pour le 2nd tour. Aucun résultat d’élection, partiel ou définitif, …
Etablissements Publics de Coopération Intercommunal 2017 - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 12 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K22200EPCI - Nouvelles limites des Établissements Publics de Coopération Intercommunale au 1er janvier 2017 sur le Département du Loiret. Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale sont des …
Découpage des communes et EPCI du Loiret - Département du Loiret Département du Loiret Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 42411000loiret.gouv : Les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre disposent du droit de prélever l'impôt, sous forme de fiscalité additionnelle à celle perçue par les communes…
Elections -Législatives 2017 - tour 2 Communauté d'agglomération de La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K58300Les résultats seront progressivement mis en ligne pour téléchargement à partir du 11 juin 20h00 pour le 1er tour. Aucun résultat d’élection, partiel ou définitif, ne peut être communiqué au public pa…
Elections législatives 2017 - Résultats par bureaux de vote - Tour 1 Communauté d'agglomération de La Rochelle Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K40500Résultats du 1er tour de l’élection législative 2017, par bureaux de vote. Ces résultats sont définitifs.
Modèle numérique de la hauteur de la région Nordstad (2017) SIG-GR Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2092200L'ACT a lancé un prototype de survol LIDAR en 2017 en vue d'une planification d'un tel survol pour tout le pays en 2018/2019. Un des éléments issus de ce prototype est un modèle numérique de la haute…
Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par la ville de Bar le Duc à compter de 2017 Mairie de Bar-le-Duc Mis à jour le 25 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K84200Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations à compter de 2017
Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par la communauté d'agglomération à compter de 2017 Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Mis à jour le 25 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K1K00Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations à compter de 2017
Table de passage géographie 2022 Ithéa Conseil Mis à jour le 9 mars 2023Métadonnées :Bon (89 %) 4K66800PASSAGE GEO Ce fichier présente l'ensemble des changements de géographie communale de 1968 à 2022. Un changement de géographie consiste en la fusion ou la division d'une ou plusieurs communes. Dict…
Liste des marchés publics 2017 Ville de Pont-l'Abbé Mis à jour le 25 avr. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 2K36500Ce jeu de données a été constitué à partir des données recensant tous les marchés publics conclus en 2017 par la Ville de PONT-L'ABBE. Les informations publiées sont : Année de notification ; Numéro…
Délibération sur le rapport annuel 2017 du SIARE - 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K9500{{description}}
Délibération rapport d'activités 2017 de LA VAGUE - 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K10900Le bilan d'activités permet à Plaine Vallée de vérifier et contrôler le bon fonctionnement de l'équipement et les conditions financières et techniques d'exploitation des installations.
Délibération sur le partenariat Eclairage public - Communication du rapport d'activités 2017 - 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K12000{{description}}
Délibération sur le Rapport Annuel 2017 du SIAH - 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K11700{{description}}
