Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par la ville de Bar le Duc à compter de 2017 Mairie de Bar-le-Duc Mis à jour le 25 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K84200Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations à compter de 2017
Budget primitif 2022 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Mis à jour le 15 juin 2022Métadonnées :Bon (89 %) 2K59500Budget primitif 2022 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse
Comptes administratifs 2022 Ville de Bar le Duc Mairie de Bar-le-Duc Mis à jour le 29 juin 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K35700Comptes administratifs 2022 Ville de Bar le Duc
Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations par la communauté d'agglomération à compter de 2017 Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Mis à jour le 25 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K1K00Subventions supérieures à 23 000 € versées aux associations à compter de 2017
Etat des lieux des aménagements cyclables sur le territoire d'Annemasse Agglo en 2022 AMGT_VELO-AACommunauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons Agglomération Mis à jour le 2 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 3K21600Etat des lieux des aménagements cyclables existants sur le territoire d'Annemasse Agglomération en octobre 2022. Présentation des types d’aménagements selon une nomenclature validée par l'Etat. Donné…
Budget primitif 2022 Clermont Auvergne Métropole Mis à jour le 29 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K2K00Crédits de dépenses et de recettes votés au stade du budget primitif 2022 pour le budget principal et les budgets annexes. Le jeu de données a été produit suivant le schéma du socle commun des donné…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Eiffage) renouvellement loi LOMEiffage Mis à jour le 16 avr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K2K00Proportion des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement de flotte du groupe Eiffage pour l'année 2022. données Eiffage SA: données consolidées pour l'ensemble du parc de véhicules du Gro…
Liste des subventions versées de plus de 23 000 euros en 2022 par Clermont Auvergne Métropole Clermont Auvergne Métropole Mis à jour le 6 mai 2025Métadonnées :Bon (78 %) 98714400En application de l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques ce tableau précise les données essentielles d…
Instauration du Forfait Mobilités Durables 2022 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K14700{{description}}
Modification du tableau des effectifs au 01/07/2022 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K17000{{description}}
Création Comité Social Territorial 2022 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K11500{{description}}
Instauration du Permis de louer Andilly Groslay St Gratien Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K19800{{description}}
Contribution financière 2022 à l'ACEPE Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K19700{{description}}
Bilan annuel du PLHI 2022 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 18 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K15200{{description}}
ELECTIONS - Présidentielles 2022 (1er tour) Ville de Saint-Martin-de-Crau Mis à jour le 29 août 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K4800Résultats des Elections Présidentielles 2022 de la commune de Saint-Martin-de-Crau par bureau de vote. Vous retrouverez : Nombre d’inscrits Nombre de votants Nombre de nuls Nombre de blancs Nom…
Association DYNACTIVE Subvention 2022 pour la journée des Entreprises Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 12 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K9300{{description}}
Désignation délégués CAPV au sein du SIEREIG - 2022 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K10500{{description}}
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Tremplin 95 au titre de l’année 2022 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 12 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K9500{{description}}
Approbation du Procès Verbal de la séance du BUREAU du 15 Juin 2022 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 12 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K10700{{description}}
Arrêt compte de gestion 2021 Budget Général Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K10500{{description}}
