Domaines des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 6 oct. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 4704900Contour des domaines des ports (Lorient, Saint Malo, Brest) et aéroports (Quimper, Dinard, Rennes, Brest) appartenant à la région Bretagne
Parcelles engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2019) Région Bretagne Mis à jour le 11 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4651400Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Ecoles labellisées ou inscrites "Aires Educatives" en Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4602800Une « aire éducative » est une zone de petite taille gérée de manière participative par les élèves et les enseignants d’une école primaire dont les principes sont définis par une charte. Il s’agit d’…
Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 1 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4551800Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM) est une entité publique compétente pour organiser les mobilités sur son territoire, incluant les transports publics, les mobilités actives et partagées…
Accessibilité par handicap des bâtiments (lycées et administratifs) appartenant à la Région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 11 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 45410500Niveau d'accessibilité pour chaque handicap des bâtiments de la Région Bretagne. Voici les classes d'handicaps : moteur visuel auditif cognitif mal marchant Légende de la symbologie sur les car…
Arbres engagés en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2020) Région Bretagne Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4471700Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Réserves et lots de chasse sur le Domaine Public Fluvial appartenant à la région Bretagne sur le territoire bretillien Région Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4432200La description est réduite aux éléments administratifs de base (description, n°de lot, bénéficiaire, surface arrondi à l'hectare près).
Parcelles engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2020) Région Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 4436700Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Bâtiments du domaine public fluvial propriété de la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 15 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4412300Bâtiments du domaine public fluvial transféré à la région Bretagne comprenant les maisons éclusières, des postes de garde...
Périmètres des communes nouvelles à compter du 01/01/2016 Région Bretagne Mis à jour le 1 janv. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 4381700Couche contenant uniquement les périmètres des communes nouvelles à partir du 01/01/2016.
Parcelles engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2018) Région Bretagne Mis à jour le 11 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4341700Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
EPCI de Bretagne au 1er janvier 2016 Région Bretagne Mis à jour le 1 janv. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 4333400Contour des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale avant la réforme de la loi Notre au 1er janvier 2016.
Espaces de concessions des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4331300Espaces de concessions des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne à savoir les ports de Brest, Lorient, Saint Malo et les aéroports de Brest,Rennes, Quimper et Dinard.
Voies navigables en Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 1 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 4273400Cette série de données contient les tronçons de voies navigables en Bretagne. Informations sur le gestionnaire, le propriétaire et le concessionnaire du tronçon.
Arbres engagés en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2018) Région Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 4271900Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Liaisons maritimes gérées par la région Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 17 mai 2018Métadonnées :Bon (78 %) 4252500Liaisons maritimes reliant les îles et le continent gérées par la région Bretagne. Sont concernés les îles de Bréhat, Ouessant, Molène, Sein, Groix, Belle île, Houat, Hoedic et Arz.
Annexes hydrauliques et zones de frayères des voies navigables morbihannaises Région Bretagne Mis à jour le 1 déc. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 4242000Les voies navigables morbihannaises sont classées en masse d'eau fortement modifiée par la Directive Cadre sur l'Eau (DCE). L'atteinte du bon potentiel écologique, tel que défini par la DCE doit mene…
Haies engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2021) Région Bretagne Mis à jour le 11 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4232900Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Parcelles engagées en MAEC / CAB / MAB en Bretagne (confirmation d’engagement de la campagne PAC 2021) Région Bretagne Mis à jour le 11 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4212200Les exploitants agricoles engagés en Mesure Agro-Environnementale et Climatique (MAEC,) Conversion à l'Agriculture Biologique(CAB) ou Maintien en Agriculture Biologique (MAB) doivent chaque année con…
Unités homogènes de végétation du domaine public fluvial régional de Bretagne Région Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 4182000Inventaire, caractérisation et cartographie des Unités homogènes de végétation du domaine public fluvial (DPF) appartenant à la Région Bretagne. La cartographie des habitats est réalisée à l’échelle …
