Délibérations de la commune de Saint-Lyphard CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K28500Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de Saint-Lyphard depuis janvier 2023
Délibérations du CCAS de la commune du Pouliguen CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 3 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K19200Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du Pouliguen depuis janvier 2018
DECISIONS 2025 Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K11900Les décisions du Maire sont des actes administratifs que le Maire prend dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil municipal en vue de faciliter la bonn…
Délibérations du Syndicat Mixte des Transports - Lila Presqu'ile CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 82618500Liste des délibérations adoptées par le Syndicat Mixte de Transports de janvier 2023 à décembre 2024. Le Syndicat a été dissous à la date d'effet au 31 août 2024. Les compétences du SMTR ont été tra…
Actes CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) 2020-2025-Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 23 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 5932700Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les actes pris par le Président du CCAS de la Ville d'Evry-Courcouronnes depuis 2020.
Délibérations de la commune de Piriac-sur-Mer CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 8 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4033800Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de Piriac-sur-Mer depuis janvier 2023
Délibérations du CCAS de la commune de La Baule-Escoublac CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 23 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3853400Liste des délibérations adoptées en Conseil d'Administration du CCAS de la Commune du La Baule-Escoublac depuis janvier 2025.
Délibérations du CCAS de la commune de Piriac-sur-Mer CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 1 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3793600Liste des délibérations adoptées en conseil d'administration du CCAS de Piriac-sur-Mer depuis janvier 2025
Délibérations du CCAS de la commune de Saint-Lyphard CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3332700Liste des délibérations adoptées en conseil d'administration du CCAS de Saint-Lyphard.
DECISIONS 2026 Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3021700Les décisions du Maire sont des actes administratifs que le Maire prend dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil municipal en vue de faciliter la bonn…
