Petite région agricole du département de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 14 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 89927700Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes forman…
Assiette de 200m pour la protection du mais semence déclaré en 2024 dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 30 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74914300Pour la protection des cultures du maïs semence, une assiette d'au moins 200m doit être appliquée autour de ces parcelles pour éviter toute hybridation avec le maïs dit industriel. Cette table représ…
Zones agricoles défavorisées en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 18 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 73724200Objets surfaciques délimitant les zones agricoles défavorisées sur le département de la Charente. L'instauration d'un régime particulier d'aides en faveur des zones agricoles défavorisées a pour obje…
Indications Géographiques protégées en Haute-Vienne DDT Haute-Vienne Mis à jour le 9 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 65625900L'IGP, Indication Géographique Protégée est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à dé…
L_VALAGRO_SOLS_S DEAL Guadeloupe Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 6299000-2016- L\_VALAGRO\_SOLS\_S
Intention de culture de maïs industriel potentiellement en litige dans la zone de protecion du Val d'Authion en 2025 dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 31 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61411300Dans la zone de protection de semence de maïs du Val d'Authion, les intentions de cultiver du maïs industriel ne doivent pas se situer en partie ou en totalité dans l'assiette de 200m des parcelles …
Communes comprises dans la zone agricoles de protection de maïs semence dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 30 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 59411500Les communes situées dans la zone de protection de maïs semence dans le département de Maine-et-Loire doivent mettre en place une commission communale afin de pouvoir statuer sur les intentions de c…
Intention de culture de maïs industriel potentiellement en litige dans la zone de protecion du Val d'Authion en 2026 dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5781300Dans la zone de protection de semence de maïs du Val d'Authion, les intentions de cultiver du maïs industriel ne doivent pas se situer en partie ou en totalité dans l'assiette de 200m des parcelles d…
Aire géographique d'une indication géographique protégée de type vin dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 25 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 53622500L'IGP, Indication Géographique Protégée de type (Vin du Val de Loire, Coteaux de Tannay et Côtes de la Charité) est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'u…
Assiette de protection sur les intentions de mais semence déclarées en 2025 dans le département de Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5311900La demande d’autorisation de mise en culture est obligatoire afin de sécuriser les cultures de maïs semences dans la zone protégée et de s’assurer du respect des distances d’isolement nécessaires vis…
Zones identifiées dans le document cadre dans le Lot (échelle cadastrale) AP du 25/06/2025 DDT Lot Mis à jour le 21 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4915600Zones identifiées dans le document cadre à l'échelle cadastrale ouvertes aux projets photovoltaïques compatibles avec une activité agricole qui correspondent à des terrains incultes ou non exploités …
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type autre que vin ou fromage de la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 24 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 47720900L'AOP, l'appellation d'origine protégée de type autre que vin ou fromage (Boeuf de Charolles), correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu …
Périmètre des Zones Agricoles Protégées en Vaucluse DDT Vaucluse Mis à jour le 2 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4435900La zone agricole protégée (ZAP) est une servitude d’utilité publique (SUP) qui permet de préserver la vocation agricole des zones présentant un intérêt général en raison de la qualité de leur product…
Intention de culture du mais dans la zone de protection du Val d'Authion en 2026 dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3631400La demande d’autorisation de mise en culture est obligatoire afin de sécuriser les cultures de maïs semences dans la zone protégée et de s’assurer du respect des distances d’isolement nécessaires vis…
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 24 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3494800L'AOP, l'appellation d'origine protégée de type fromage (Chavignol), correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas…
Zone de protection des cultures semencières dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2631500Afin de prévenir l'altération des semences ou des plants des espèces végétales qui se reproduisent par fécondation croisée ou sont susceptibles d'être gravement affectés par des attaques parasitaires…
PRA shapefile safran grid PRA-SHP-SAFRAN-GRIDPhilippe EstivalMis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 8197711Grille Safran (8x8km) des Petites Régions Agricoles (PRA) Vincent Douzal, Guy Michel, Draaf SRISE —agriculture régionale Paca, Philippe Estival, Cartodébat SAS;
