Aides personalisees autonomie a domicile APAD Canton76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 6 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Le fichier proposé ici porte sur les bénéficiaires de l’Aide Personnalisée d’Autonomie à Domicile et sur les dépenses départementales correspondantes, présentées par Canton en 2022. Toute personne â…
Contrat de Territoires juin2020 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 6 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Contrats de territoire en juin 2020, avec montants des aides au titre du FDADT (fonds départemental d’aide au développement des territoires) et au titre des aides sectorielles par EPCI (voir glossair…
Prestation de Compensation du Handicap PCH EPCI CD76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K81600La prestation de compensation du handicap (PCH) est une aide financière versée par le Département. Elle permet de rembourser les dépenses liées à la perte d'autonomie. Son attribution dépend du degré…
Aides hebergement personnes handicapees HEPH par EPCI CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Ce jeu de données porte sur les bénéficiaires de l’aide à l’hébergement pour les personnes handicapées et les dépenses départementales correspondantes en 2022, présentées par Intercommunalité. Les do…
Aides personalisees autonomie a domicile APAD EPCI76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 6 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Le fichier proposé ici porte sur les bénéficiaires de l’Aide Personnalisée d’Autonomie à Domicile et sur les dépenses départementales correspondantes, présentées par EPCI en 2022. Toute personne âgé…
Accueil familial personnes handicapees AFPH par Canton CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 30 août 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Ce fichier fournit le nombre de personnes aidées au titre de l’accueil familial des personnes en situation de handicap (AFPH) par Cantons et les montants des aides attribuées. Lorsqu’un Canton compte…
Aides a l investissement aux communes et intercommunalites CD76 2017 2023 juin2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 1 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K64900Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d’un certain nombre de dispositifs de subventions dans les domaines indispensables…
Aides communes76 dispositif 2017 2019 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 6 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K1K00Aides départementales aux communes de la Seine-Maritime, par dispositif et par année, de 2017 à 2019 Métadonnées Lien vers les métadonnées Ressources complémentaires Site du Département de la Sei…
Fonds Aide aux Jeunes Cantons76 2017a2023 20240729 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K79000Nombre de prestations « Fonds d’Aide aux Jeunes » (FAJ) accordées et versées par année et par canton de la Seine-Maritime entre le 1er janvier 2017 et le 31 décembre 2023. Le FAJ concerne les jeunes …
Carte subventions CD76 2008a23 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 29 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K12000Ce jeu de données comprend les subventions accordés par la Conseil Départemental de la Seine-Maritime de 2008 à 2023 ainsi que leurs montants. Ces aides peuvent être des subventions de fonctionnement…
Tableau de bord interactif Subventions CD76 2008 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 29 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K9200Ce tableau de bord interactif permet d'effectuer des recherches (par année, par type d'aide, par commune, etc.) dans les subventions accordées par la Conseil Départemental de la Seine-Maritime de 200…
Subventions CD76 2008-2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 22 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K21100Ce jeu de données comprend les dossiers d’aide accordés par la Conseil Départemental de la Seine-Maritime de 2008 à 2023. Les aides peuvent être des aides de fonctionnement ou d’investissement. Les …
Tableau de bord interactif Aide a l investissement aux communes et intercommunalites 2017 2023 jllt24 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 29 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K19200Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d’un certain nombre de dispositifs de subventions dans les domaines indispensables…
Carte aides a l investissement aux communes et intercommunalites CD 2017 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 1 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K8300Le Département de la Seine-Maritime intervient directement auprès des communes et groupements de communes au travers d’un certain nombre de dispositifs de subventions dans les domaines indispensables…
Aides hebergement en etablissement personnes agees HEPA par EPCI CD76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K78600Ce jeu de données porte sur les bénéficiaires de l’aide à l’hébergement pour les personnes âgées (HEPA ou ASH) et les dépenses départementales correspondantes en 2023, présentées par Intercommunalité…
Subventions CD76 2008-2023V1 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 9 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K81100Ce jeu de données comprend la liste des aides accordés par la Conseil Départemental de la Seine-Maritime de 2008 à 2023. Les aides peuvent être des aides de fonctionnement ou d’investissement. Les a…
Aides communes76 Arr 2017 2019 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 6 sept. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K2K00Aides départementales aux communes de la Seine-Maritime, par arrondissement (voir glossaire dans les métadonnées) et par année, de 2017 à 2019 Métadonnées Lien vers les métadonnées Ressources com…
Aides aux petits investissements agricoles CD76 2017a2023 20240312 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 29 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K37200Tableau du nombre de dossiers et des montants de subventions accordées par le Département de la Seine-Maritime au titre du dispositif d'aide aux petits investissements matériels en faveur des agricul…
Carte EPCI R3232-1 CD76 220503 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 1 août 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K10000Cette carte propose une visualisation des intercommunalités de la Seine-Maritime satisfaisant aux critères définis par l’article R.3232-1 du Code Général des Collectivités Territoriales ( voir glossa…
Aides hebergement en etablissement personnes agees HEPA par Canton CD76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50200Ce jeu de données porte sur les bénéficiaires de l’aide à l’hébergement pour les personnes âgées (HEPA ou ASH) et les dépenses départementales correspondantes en 2023, présentées par Canton. Les donn…
