Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014 Ville du Havre Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010 Ville du Havre Mis à jour le 18 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017 Ville du Havre Mis à jour le 8 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020 Ville du Havre Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018 Ville du Havre Mis à jour le 7 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2016 Ville du Havre Mis à jour le 27 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K77500Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Avignon - Equipements Municipaux Avignon Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 1K5900Les équipements municipaux de la Ville d'Avignon sont les infrastructures appartenant à cette dernière. On y trouve les mairies, piscines, gymnases, écoles ... Ces données sont matérialisées par un p…
Bâtiments communaux - commune d'Anglet Commune d'Anglet Mis à jour le 25 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3864400Jeu de données listant les bâtiments communaux de la ville d'Anglet.
Avignon - Monuments Historiques Avignon Mis à jour le 6 févr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 96424700Localisation des monuments historiques sur Avignon. ============= Ces éléments proviennent de 2 sources de données différentes : \* le PLU (plan local d'urbanisme) pour la partie extra-muros \* le PS…
Monuments historiques - Commune d'Annecy Ville d'Annecy Mis à jour le 26 nov. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 3K20110Ce jeu de données répertorie les monuments historiques présents sur le territoire de la commune d'Annecy. Est indiqué le propriétaire du monument, la période de construction, son classement et son st…
Jeu de données Patrimoine (Equipements collectifs publics) Communauté d'Agglomération du Pays de l'Or Mis à jour le 25 nov. 2022Métadonnées :Bon (89 %) 3K20900Dans ce jeu de données, nous pouvons trouver le nom des équipements collectifs publics ainsi que leurs adresses précises et le domaine d’action de ces équipements. L'utilité principale de ce jeu de d…
Equipements publics Ville de Lanester Mis à jour le 11 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K31900Liste des équipements publics sur la commune de Saint-Avé Suivi des préconisations du Socle Commun des Données Locales v1.0 : https\://docs.google.com/document/d/10OWFMlv-3OypDDaGfan1k6VqHpp8DyaNTEib…
Accessibilité des bâtiments de la ville d'Elven aux Personnes à Mobilité Réduite Ville de Lanester Mis à jour le 19 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36400Elven a signé le 9 mai 2017, une convention de partenariat pour engager un travail collaboratif dont l’objectif sera destiné à faciliter les déplacements et le quotidien des personnes à mobilité rédu…
Liste des équipements publics gérés par Noyal-Pontivy Ville de Lanester Mis à jour le 19 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 69735900Données de la Ville de Noyal-Pontivy sur ses équipements publics conformément au format préconisé par OpenDataFrance : https\://lc.cx/gmEd
Bâtiments administratifs de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA) Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA) Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 176900Centroïdes des bâtiments administratifs du territoire de la CCVBA : enseignement, cimetières, déchèteries, sport, culture, lieux de culte, police, secours, tourisme… Liste des champs : \* Nom \* Bâti…
Elément du patrimoine bâti vernaculaire sur la commune de Compiègne Commune de Compiègne Mis à jour le 31 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5251500Inventaire des éléments du patrimoine bâti vernaculaire sur la commune de Compiègne établit en 2009 et annexé au PLU de Compiègne en mai 2009
La liste des artisans du Gard dans le Bâtiment Artisan GardDELETED DELETEDMis à jour le 25 août 2020Métadonnées :Bon (78 %) 4K20500L'annuaire des artisans du Gard dans le Bâtiment L'artisan s'inscrit gratuitement pour une durée illimitée. Les artisans sont classés par corps de métier. Les professionnels peuvent diffuser gratuite…
Liste des équipements publics gérés par Noyal-Pontivy Ville de Noyal-Pontivy Mis à jour le 25 janv. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Données de la Ville de Noyal-Pontivy sur ses équipements publics conformément au format préconisé par OpenDataFrance : https\://lc.cx/gmEd
Bâtiment absent du plan cadastral DELETED DELETEDMis à jour le 5 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K93100Ce jeu de données représente de façon figurative (cercle) les batîments visibles sur l'orthophotographie hiver 2008 de la Communauté urbaine de Bordeaux (La Cub), mais non présents dans le cadastre.
Équipements publics collectifs de Provence-Alpes-Agglomération PROVENCE-ALPES-AGGLOMERATION Mis à jour le 30 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K27100Localisation des équipements collectifs publics de Provence-Alpes-Agglomération en 2017. Provence-Alpes-Agglomération assure la maintenance et la gestion du patrimoine bâti de la collectivité. Les bâ…
