Emprise des bâtiments dans OpenStreetMap magellium Mis à jour le 10 août 2020Métadonnées :Bon (67 %) 6K67501Extrait quotidien des bâtiments en France métropolitaine présents dans la base de données ouverte et collaborative OpenStreetMap (OSM) \[1]. La couche est disponible dans magOSM accessible via des …
Coeur de ville_Programme national visant à redynamiser les centres de 222 villes moyennes en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 13 août 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 82610400Le plan national Action cœur de ville répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développeme…
Poids communal des locataires du parc privé éligibles au parc social en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 17 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 77816500Poids communal des locataires du parc privé éligibles au parc social (revenu inférieur à 100 % des plafonds HLM) – source Filocom 2015
Serres maraichères en 2020 en Loire-Atlantique Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Mis à jour le 13 mars 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 77531500Serres présentes en 2020 sur le territoire du département de la Loire-Atlantique recensées à partir de la base BD TOPO de l'IGN et à partir de la photo-interprétation de l'orthophoto de 2020.
Quartier politique de la ville 2018 (QPV) DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 16 août 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 75513000La politique de la ville est une politique de cohésion urbaine et de solidarité envers les quartiers les plus défavorisés.
Etablissements d'enseignement dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :Bon (67 %) 69221200Etablissements d'enseignement des 1er degré et 2ème degré (tous ministères de tutelle, secteurs public et privé) en surfacique (emprise des bâtiments)
Délégataire des aides à la Pierre en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4193000Délégataire des aides à la Pierre : EPCI ayant pris la gestion des aides à la pierre à savoir les aides financières pour la production, la réhabilitation et la démolition de logements locatifs sociau…
Liste des bâtiments du département avec les principales données Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K1K01Liste des bâtiments du département avec les principales données: type de bâtiment localisation géographique surfaces foncières et bâties
Plan Départemental de l'Habitat (PDH) en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4022300Introduit par l’article 68 de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement, le plan départemental de l’habitat (PDH) est destiné à assurer la cohérence entre les…
Encadrement des loyers sur Bordeaux - Secteurs géographiques DDTM Gironde Mis à jour le 22 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K73300Secteurs géographiques mentionnés dans les arrêtés préfectoraux n° 33-2022-06-20-00002 du 20/06/2022 et n°33-2023-06-20-00001 du 20/06/2023 relatifs à l'encadrement des loyers sur Bordeaux. Le dispos…
ENSEIGNEMENT : Collèges publics et privés - 2013 - département du Bas-Rhin (67) Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Recensement des EPLLE publics et privés du Bas-Rhin. Depuis 1986, le Département a compétence dans la construction, l'entretien et le fonctionnement des collèges publics. 4 établissements ont été cré…
Bâtiments de Troyes Champagne Métropole Troyes Champagne Métropole Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :Bon (89 %) 1K24501Construction au-dessus du sol qui est utilisée pour abriter des humains, des animaux, des objets, pour la production de biens économiques ou pour la prestation de services et qui se réfère à toute st…
ENSEIGNEMENT : Collèges publics et privés - 2013 - département du Bas-Rhin (67) Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 979000Recensement des EPLLE publics et privés du Bas-Rhin. Depuis 1986, le Département a compétence dans la construction, l'entretien et le fonctionnement des collèges publics. 4 établissements ont été cré…
ENSEIGNEMENT : Collèges publics et privés - 2013 - département du Bas-Rhin (67) Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 708000Recensement des EPLLE publics et privés du Bas-Rhin. Depuis 1986, le Département a compétence dans la construction, l'entretien et le fonctionnement des collèges publics. 4 établissements ont été cré…
Etablissement Recevant du Public du département de la Creuse DDT Creuse Mis à jour le 16 sept. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 66933900Établissement de catégorie 1 et 2 (catégorie 3 en cours de numérisation).
Règlements locaux de publicité (RLP) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 22 mars 2022Métadonnées :Bon (78 %) 58126900L\_RLP\_S\_019.shp Dernière mise à jour: 21/03/2022 Les publicités, enseignes et préenseignes, sont soumises à une réglementation protectrice de l'environnement et du cadre de vie (code de l’environ…
ENSEIGNEMENT : Collèges publics et privés - 2013 - département du Bas-Rhin (67) Géocatalogue Mis à jour le 23 avr. 2015Métadonnées :À améliorer (33 %) 559000Recensement des EPLLE publics et privés du Bas-Rhin. Depuis 1986, le Département a compétence dans la construction, l'entretien et le fonctionnement des collèges publics. 4 établissements ont été cré…
Tâches urbaines en 2010 en Aveyron et ses départements limitrophes DDT Aveyron Mis à jour le 17 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 53531800Une tâche urbaine correspond à une zone de continuité urbaine. La base de travail est ici au bâti industriel, au bâti remarquable, au piste aérodrome, au cimetière, au bâti indifférencié et au terrai…
Bâtiment public Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 65418801 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Ce jeu de données représente par un surfacique le contour de bâtiment se rapportant à un équipement public. Il peut être mis en relation ave…
