Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Puyloubier - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20100031 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 14 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 63926200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de la Roque d'Antheron - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20100033 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 63332400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Peynier - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20020148 (MOUVEMENT DE TERRAIN - CARRIERES SOUTERRAINES) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 22 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 55730900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Table assemblée des zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Miniers dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 5 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 54522400La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Miniers sur la commune de Peynier dans les Bouches-du-Rhône - 13DDTM20230001 (RISQUES MINIERS DE LIGNITE - CARRIERES SOUTERRAINES DE PIERRE A CIMENT) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 5 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 501200La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du sol, tant pour…
L_TERRITOIRE_URBANISE_MOS17_S_013 Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 21 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 47226200Cette donnée issus du MOS Métropolitain de 2017, correspond aux territoires urbanisés du département des Bouches-du-Rhône avec un découpage communal.
Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Velaux - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20000078 (MOUVEMENT DE TERRAIN - EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 22 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 45735600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Programme d'Interêt Général (PIG) en vigueur sur le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4211700Le programme d'intérêt général (PIG) constitue l'un des outils dont dispose l'État pour garantir la réalisation de projets présentant un caractère d'utilité publique. Le projet d'intérêt général (PIG…
Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Gémenos - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20010057 (MOUVEMENT DE TERRAIN - CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 41633100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du PPRT "autour du dépôt de munitions" sur les communes de Miramas et d'Istres - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3571100Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Parcs photovoltaïques autorisés dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 13 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3395000Localisation des projets photovoltaïques au sol faisant l'objet d'un permis de construire délivré par le préfet de département. On distingue différents types d'installations photovoltaïques : Centr…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Incendie de Forêt de la commune de Carnoux - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110088 (INCENDIE DE FORET) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3072100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Nove - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110105 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2881500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Orthophotographies en Provence-Alpes-Côte d'Azur Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 3 avr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K36400BD ORTHO® --- La BD ORTHO® constitue l'outil numérique de référence des collectivités et des ministères, pour mettre en valeur le territoire et enrichir la visualisation de données métiers et des pro…
Lauréats pour le recyclage foncier des friches dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 17 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 248300La reconquête des friches constitue un enjeu majeur d’aménagement durable des territoires pour répondre aux objectifs croisés de maîtrise de l’étalement urbain et de revitalisation urbaine et, par co…
Point de côte de la crue de référence des Aygalades – Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2201300Côte altimétrique des plus hautes eaux de la crue centennale.
Aléa centennal des Aygalades - Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1981400Emprise de la zone inondable par une crue centennale des Aygalades
Liste des passages à niveau (voies ferrées RDT13) Régie Départementale des Transports des Bouches du Rhône Mis à jour le 21 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K15600Liste des passages à niveau de deux lignes de chemin de fer secondaire Ce jeu de données liste les passages à niveau de deux lignes de chemin de fer situées dans le Département des Bouches du Rhône …
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Saint-Victoret - Bouches-du-Rhône - 13DDTM19990099 (INONDATION) Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 20 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1341200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Données essentielles des marchés publics du Conseil Départemental des Bouches du Rhône 2021 Conseil départemental des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 1 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3251600Ces jeux de données permettent de retrouver les marchés publics conclus par le CD13 depuis 2018.
