Subventions Commune de Fronton Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 22 mars 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K56900Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Fronton, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en pla…
Dépenses culturelles des départements 2019-2020 : résultats filtrés Haute-Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 26 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K38600Ce jeu de données propose les dépenses culturelles du Département de la Haute-Garonne pour les années 2019 et 2020 : dépenses culturelles de fonctionnement et d'investissement, en euros et en euros p…
Subventions Commune de Roques Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K81100Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Roques. Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applicables aux jeux de donn…
Dette garantie au 1er janvier de l'exercice - Années 2019 à 2025 : Département de la Haute-Garonne Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 16 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 1K26500Jeu de données reprenant les emprunts garantis par le Conseil départemental de la Haute-Garonne sur les exercices 2019 à 2025. Ce jeu de données présente le libellé de l'opération, l'établissement b…
Subventions Commune de Labarthe-sur-Lèze Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 22 mars 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K44100Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Labarthe-sur-Lèze, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques …
Comptes, agenda et bilans de l'association LiberTIC NosDonnées.fr Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 455K31000Par souci de transparence, LiberTIC publie le détail de son bilan et dossier comptable, ses comptes de fonctionnement et son agenda.
Comptes, agenda et bilans de l'association LiberTIC NosDonnées.fr Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 229K84900Par souci de transparence, LiberTIC publie le détail de son bilan et dossier comptable, ses comptes de fonctionnement et son agenda.
Bilan Comptable - Détaillé Ville de Paris Mis à jour le 5 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 25K5K00Le bilan comptable est incontournable dans la comptabilité. Il est composé de deux grandes masses, l'actif et le passif. L'actif correspond aux biens dont la collectivité est propriétaire, c'est l'i…
Montants des dotations de fonctionnement aux communes LexImpact Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 98612120Ce jeu de données permet d'accéder à un historique de concours financiers de l'État aux communes pour leur fonctionnement. Plus précisément, la dotation globale de fonctionnement (DGF) constitue la …
Budgets Primitifs Département du Cher Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3K75900Le budget primitif détaille les choix budgétaires du Département pour l'année à venir. Il est présenté et soumis au vote des conseillers départementaux par le Président du Conseil départemental en ta…
Comptes Administratifs Département du Cher Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K39000L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il a exécutées. À la clôture de l’exercice budgétaire, qui intervient au 31 janvier de l’année N+1, il établit le compte administ…
Vote et exécution des budgets Ville de Saint-Malo Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K70311Les fichiers présentent les budgets de la Ville de Saint-Malo, avec les montants et les dépenses répartis selon les articles de la nomenclature M14. Pour chaque année, deux colonnes d'informations f…
PIM (Programme d'investissement de la Mandature) Ville de Paris Mis à jour le 13 mai 2015Métadonnées :Bon (67 %) 3K80400Le PIM (Programme d'investissement de la Mandature) regroupe la totalité des opérations d'investissement dont le règlement financier interviendra sur la période de la mandature à savoir 2015 - 2020 s…
Budgets Votés - Budget Principal à partir de 2019 (M57 Ville-département) Ville de Paris Mis à jour le 25 nov. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 3K81800Présentation des montants en crédits de paiement du budget général de la collectivité parisienne. Le Budget Primitif (BP) est le premier budget voté. Il autorise les dépenses et les recettes pour l’a…
Budgets Votés - Autorisations de Programmes à partir de 2018 (M57 Ville-département) Ville de Paris Mis à jour le 25 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K75500En investissement, on distingue la section de règlement de la section d'autorisations de programme. La section de règlement regroupe les crédits de paiement tandis que la section d'AP regroupe toutes…
Comptes Administratifs - Autorisations de Programmes 2009 - 2017 (M14-M52 Ville-Département) Ville de Paris Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K70500Le Compte Administratif présente les résultats de l’exécution du budget. Le jeu de données permet de visualiser sur l'exercice considéré le montant mandaté par mission (soit au niveau de la direction…
Rattachement financier aux partis politiques des députés de la 14ème législature NosDonnées.fr Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K3K00En vue d'attribuer la seconde part du financement public des partis politiques, les parlementaires doivent chaque année déclarer leurs rattachement à un parti politique. Pour la première fois en 2012…
Rattachement financier aux partis politiques des députés de la 14ème législature NosDonnées.fr Mis à jour le 20 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00En vue d'attribuer la seconde part du financement public des partis politiques, les parlementaires doivent chaque année déclarer leurs rattachement à un parti politique. Pour la première fois en 2012…
Comptes de l'association Regards Citoyens NosDonnées.fr Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K36400Par souci de transparence, Regards Citoyens publie le détail de ses comptes de fonctionnement mis-à-jour quotidiennement.
Compte Open Knowledge France NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K61200Dépenses et recettes détaillées (niveau transactionnel) de l'association Open Knowledge France depuis octobre 2013.
