Cadastre conchylicole en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 15 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 80139000Représentation des parties surfaciques et linéaires du cadastre conchylicoles avec indication de l'espèce produite
Documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles - Guyane Pôle de topographie et de gestion cadastrale de Guyane Mis à jour le 6 avr. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 3K20310Les fichiers départementaux des documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles permettent de consulter l'historique des parcelles cadastrales. Ce jeu de données est une extraction pour la Gu…
Cadastre ostréicole du bassin d’Arcachon DDTM Gironde Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K69500Le cadastre ostréicole du bassin d’Arcachon précise les limites des autorisations d’exploitation de cultures marines délivrées aux ostréiculteurs. Chaque concession est définie par un numéro cadastra…
Bâtiments de Troyes Champagne Métropole Troyes Champagne Métropole Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :Bon (89 %) 1K24501Construction au-dessus du sol qui est utilisée pour abriter des humains, des animaux, des objets, pour la production de biens économiques ou pour la prestation de services et qui se réfère à toute st…
Séparation des secteurs par densité d’élevage d'huitres DDTM Gironde Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48000Suivant le secteur d’implantation de la concession, des densités d’élevage à ne pas dépasser sont définies : en secteur 1, 8000 poches /ha ; représentant 40 % de la couverture du parc en secteur 2,…
Pêcheries issues du cadastre conchylicole d'Ille-et-Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 3 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 81041600Cette base de données représente les pêcheries situées sur l'estran de la Baie du Mont-Saint-Michel, sur le littoral du département d'Ille-et-Vilaine.
Nombre de piscines par communes (extrait du plan cadastral) Christian QuestMis à jour le 6 juil. 2022Métadonnées :Bon (89 %) 14K3K20Extraction des données du Plan Cadastral Informatisé du nombre de piscines par commune. Code disponible sur: https\://gist.github.com/cquest/c1403c50bcc5869cd17c14751cbc1974
Parcelles et bâtiments Ville de Grenoble Mis à jour le 14 juin 2016Métadonnées :Bon (67 %) 5K1K01Ce jeu de données contient les limites foncières des parcelles de terrain ainsi que l'emprise au sol des bâtiments. Ces données sont indirectement issues du Plan Cadastral Informatisé délivré par la…
Données mises à disposition par les Archives départementales de Saône-et-Loire Département de Saône-et-Loire Mis à jour le 3 avr. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 6K2K00Le Département de Saône-et-Loire mène une politique active de numérisation de son patrimoine archivistique et de mise à disposition, via internet, des ressources numérisées et des bases de données de…
parcelles du domaine départemental Ressourcerie datalocale Mis à jour le 11 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00polygones des parcelles propriétés du département de la Gironde avec indication de la fonction liée à leur acquisition
Assemblage des feuilles du cadastre napoléonien en Bretagne Région Bretagne Mis à jour le 27 avr. 2017Métadonnées :Bon (89 %) 1K13900Assemblage des contours des feuilles du cadastre napoléonien de Bretagne. Le cadastre napoléonien a été institué en France par la loi du 15 septembre 1807 sous le règne de Napoléon 1er. Parmi les inf…
Parcelles cadastrales Eurométropole de Strasbourg Mis à jour le 2 août 2025Métadonnées :Bon (67 %) 56K10K00Ce jeu de données contient les parcelles cadastrales gérées par le service Géomatique et Connaissance du Territoire de l'Eurométropole de Strasbourg sur le territoire de la collectivité. Les parcell…
parcelles du domaine départemental Ressourcerie datalocale Mis à jour le 17 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K54900polygones des parcelles propriétés du département de la Gironde avec indication de la fonction liée à leur acquisition
parcelles du domaine départemental Ressourcerie datalocale Mis à jour le 7 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K67600polygones des parcelles propriétés du département de la Gironde avec indication de la fonction liée à leur acquisition
Réserves naturelles régionales de Provence-Alpes-Côte d'Azur_2013 Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 1K19200Périmètres des 6 sites naturels, classés à l'initiative du Conseil régional et constitués à partir des parcelles cadastrales communales de 2013 : \* RNR de Saint-Maurin \* RNR des Partias \* RNR de l…
Planches du cadastre napoléonien Département du Doubs Mis à jour le 2 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 20K2K00Le cadastre est un outil composé de plans (atlas) et de registres permettant de fixer la répartition de l’impôt en fonction de la nature de propriété. Dès 1807, Napoléon Ier prescrit la confection d’…
Parcellaire de 1680 Mairie de Toulouse Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K37510Parcellaire historique de Toulouse autour de 1680
Cadastre complet issu du service de visualisation du cadastre DGFiP global France Région Bretagne Mis à jour le 27 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 785800Agrégation de couches (AMORCES\_CAD, LIEUDIT, CP.CadastralParcel, SUBFISCAL, CLOTURE, DETAIL\_TOPO, HYDRO, VOIE\_COMMUNICATION, BU.Building, BORNE\_REPERE) issus des flux WMS communaux de cadastre.go…
Parcellaire de1830 Mairie de Toulouse Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K28500Parcellaire historique de Toulouse autour de 1830
Tableau d'assemblage des feuilles du cadastre napoléonien en Bretagne par communes Région Bretagne Mis à jour le 27 avr. 2017Métadonnées :Bon (89 %) 6405300Tableau d'assemblage des contours des feuilles du cadastre napoléonien de Bretagne par commune. Avec l'évolution des communes, les trous s'expliquent par les changements au niveau des codes insee. L…
